[Interdiction de recruter] Décision du TAS

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Zico10
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Zico10 »

C'est la panique à bord de la SFL.... Quand on agit dans l'urgence et sans réfléchir on est capable de prendre beaucoup de mauvaises décisions. A en croire les médias, plus que la ligue c'est la FIFA qui tremble. Après l'affaire Bosman l'affaire CC... Le château de cartes de Monsieur Blatter est en train de trembler, entre valaisan c'est pas joli joli. CC ira au bout des choses, il est dans son bon droit, et la ligue ne sait que faire pour contrer l'ennemi no1 de la FIFA. Alors les sanctions contre le club me parraissent être la seule solution de la ligue. Ils vont tout faire pour plomber le club, mais la réponse la plus sanglante viendra du terrain,Sion sera champion et tous se mordront les doigts. Soyons positifs,m un valaisan blessé n'est de loin pas mort. VIVE LE FC SION . :bien:

Et si on jouait un peu au foot ?


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Sensei
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Sensei »

je ne sais pas comment ca se passe en réalité avec l'étranger mais en principe la FIFA dois l'avoir bien plus mauvaise que cela se passe en suisse car si je ne fais erreure ils sont soumis au droit suisse ayant leur siège dans notre beau pays....

je sais pas si vraiment ca change quelque chose sur le fond de l'affaire mais bon si c'est le cas ils doivent l'avoir mauvaise...
je lui ai mis quatre-cinq claques et un coup de pied aux fesses. Je ne dis pas qu’il faut baffer des types, je dis juste que c’est la solution que j’ai trouvée à ce moment. C’était une réaction un peu trop «valaisanne» [C. Constantin]
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soubalt
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par soubalt »

c'est pas "ma théorie" c'est une lecture des status c'est tout... donc oui on peut être retiré avec effet immédiat
"Christian Constantin, bonsoir
- Bonsoir Cat'lène"
https://str18.infomaniak.ch/dl/e9b10949f2e305fcf4eb7c71805d2a29/6311d6e0/canal9_1_vod/2/e/inf-itw-constantin-20220901.50240.226.mp4
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Fengari »

Concernant les soi-disant menaces de mort reçues par Thomas Grimm par courriel rien ne prouve qu’elles existent vraiment ou qu’elles proviennent du Valais.

De toute façon il est en principe très simple de retrouver l’expéditeur d’un e-mail car les opérateurs de réseaux doivent conserver pendant une longue durée des informations, notamment l’adresse IP, pour chaque message transitant sur leur réseau.

A la demande d’un juge ils doivent mettre ces informations à disposition des enquêteurs qui n’auront pas de difficulté pour retrouver l’émetteur, sauf si celui-ci est un expert informatique qui a pris les précautions suffisantes pour ne pas être identifié.

Mais s’il s’agit d’un quidam qui a agi sur un coup de sang ou un message envoyé par des complices de Thomas Grimm pour décrédibiliser le FC Sion ou les Valaisans ce serait facile de découvrir le pot aux roses. Encore faut-il être bien sûr que s’il s’agit d’un coup monté les autorités n’étoufferaient pas l’affaire…
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par maybe »

Fengari a écrit :Concernant les soi-disant menaces de mort reçues par Thomas Grimm par courriel rien ne prouve qu’elles existent vraiment ou qu’elles proviennent du Valais.

De toute façon il est en principe très simple de retrouver l’expéditeur d’un e-mail car les opérateurs de réseaux doivent conserver pendant une longue durée des informations, notamment l’adresse IP, pour chaque message transitant sur leur réseau.

A la demande d’un juge ils doivent mettre ces informations à disposition des enquêteurs qui n’auront pas de difficulté pour retrouver l’émetteur, sauf si celui-ci est un expert informatique qui a pris les précautions suffisantes pour ne pas être identifié.

Mais s’il s’agit d’un quidam qui a agi sur un coup de sang ou un message envoyé par des complices de Thomas Grimm pour décrédibiliser le FC Sion ou les Valaisans ce serait facile de découvrir le pot aux roses. Encore faut-il être bien sûr que s’il s’agit d’un coup monté les autorités n’étoufferaient pas l’affaire…
Exactement ce que je me dis...
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par nufc »

Sensei a écrit :je ne sais pas comment ca se passe en réalité avec l'étranger mais en principe la FIFA dois l'avoir bien plus mauvaise que cela se passe en suisse car si je ne fais erreure ils sont soumis au droit suisse ayant leur siège dans notre beau pays....

je sais pas si vraiment ca change quelque chose sur le fond de l'affaire mais bon si c'est le cas ils doivent l'avoir mauvaise...
La FIFA est une association de droit suisse.

Status officiels de la FIFA:

1. La Fédération Internationale de Football Association (FIFA) est une association inscrite au Registre du Commerce au sens des art. 60 ss. du Code civil suisse (CCS).

2. Le siège de la FIFA est à Zurich, Suisse. Il ne peut être transférée ailleurs que sur décision du Congrès.
Modifié en dernier par nufc le 10.08.2011 16:36, modifié 1 fois.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Consensuel »

Zotte3 a écrit : Et Blatter dans tout ça !!!???
Ce que j'en pense n'est pas très important. Mais puisque tu me poses la question, voilà une réponse. Dans la réponse de la FIFA à la pétition de certains membres de ce forum et d'autres (à noter qu'elle a été envoyée un ou deux jours après sa réception!), le secrétaire général adjoint rappelle précisément que le président ne peut rien faire en vertu de la sacro-sainte séparation des pouvoirs au sein de l'organisation. Ceci est un peu court pour une raison:

Quand une telle affaire avec des conséquences potentielles sérieuses pour l'organisation (tout semble indiqué que ce soit l'interpétation que l'on fait au siège à ZH), elle cesse d'être purement juridique et devient politique. En d'autres termes, et spécialement dans une institution aussi hiérarchisée que la FIFA (comparable au Vatican), elle devient immédiatement une "affaire de chef". Cela ne veut pas encore dire que Blatter s'en occupe perso (quoique j'en ai quand même l'impression d'une manière ou d'une autre), mais qu'il est tenu informé de chaque développement. Je ne peux pas croire que les employés de la FIFA ne se référent pas au "Big Boss", avant ou après avoir donné des instructions, qui sortent quand même de l'ordinaire, à la SFL. On n'est plus dans la routine (ce qui aurait été le cas si CC avait accepté les punitions) mais dans une crise et par définition la gestion de crise est assurée par le chef.

Tu me demanderas, à supposer que mon analyse soit correcte, si cela est favorable ou défavorable au FC Sion (c'est la seule chose intéressante pour nous). Je tendrais à penser que cela devrait jouer en notre faveur, car lorsqu'on quitte le domaine de la pure exécution d'une décision ou d'une peine pour entrer dans la gestion de crise, les impulsions du "Boss" devraient aller dans le sens de la recherche d'un compromis qui permettrait à toutes les parties de sauver la face, gagnant-gagnant quoi. Entre parenthèse, CC n'avait au fond que deux options: soit se taire et attendre l'hiver pour procéder aux transferts, soit le faire tout de suite mais en créant une crise la plus potentiellement dommageable pour la FIFA, pour forcer la qualification des recrues. Il a choisi cette dernière et a créé la crise. On en est là aujourd'hui, un peu au milieu du gué, mais tout pourrait s'accélérer dans un sens comme dans un autre. C'est la définition de la crise.

Encore une chose: oui c'est important dans cette affaire que la FIFA soit basée sur territoire suisse. Un scandale de grande magnitude qui suivrait un clash entre un tribunal civil et la FIFA aurait un impact beaucoup plus important si cela se passe en Suisse plutôt qu'en Mongolie Extérieure.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par nufc »

La FIFA écrit à la Swiss Football League

Dans un courrier adressé ce lundi 8 août à la Swiss Football League (SFL), la FIFA fait les observations suivantes.

La FIFA a appris avec satisfaction que les autorités compétentes ont sanctionné comme il se devait les joueurs de l'Olympique des Alpes SA qui ont enfreint les règles en sollicitant les instances juridiques.

La FIFA a découvert avec surprise que les joueurs en question s'étaient adressé la semaine dernière au tribunal de district de Martigny pour tenter d'obtenir la validation de leurs licences auprès de la SFL.

En choisissant ce recours, les joueurs ont enfreint les règles édictées par la Ligue, la SFV et la FIFA. La FIFA se félicite de constater que la SFL n'est visiblement pas prête à accepter de tels manquements au règlement sans réagir.

La FIFA attache la plus grande importance à ce que les conflits qui interviennent dans le cadre du football soient résolus par le biais d'une procédure établie démocratiquement. Ces règlements prévoient justement que d'éventuelles disputes soient présentées devant des instances d'arbitrage spécialement prévues à cet effet et non devant la justice.

La FIFA tient absolument à ce que les différentes composantes du football veillent à l'application scrupuleuse de ces règles.

Voilà l'article de la FIFA du 8 août 2011.

Voilà un article intéressant du Code civil suisse sur les associations (la FIFA et l'ASF sont des associations):

Art. 75
Tout sociétaire est autorisé de par la loi à attaquer en justice, dans le mois à compter du jour où il en a eu connaissance, les décisions auxquelles il n’a pas adhéré et qui violent des dispositions légales ou statutaires.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par jeje-fcsion »

En gros personne ne veux nous qualifier, donc on va au tribunal civil, on obtient notre qualification, comme on avait pas le droit on est suspendu un match et après on peut jouer le reste de la saison ? Le deal est pas mauvais !!!
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Guinness_forever »

Merci nufc,
Quelle est la source du courrier de la FIFA ? t'as une URL ?
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Monsieur Belette »

Les instances sportives sont régies pas des règlements en parallèle du droit existant. Un conflit sur un point du règlement doit être réglé par arbitrage entre les parties (dans le cas d'espèce, le TAS) et les membres de ces instances (ici, le FC Sion, membre de la SFL) doivent s'y soumettre afin que tout aille pour le mieux dans le meilleur du monde.
Bref, tribunal civil, droit du travail -> les joueurs sont qualifiés "par la petite porte".

Maintenant, si le TAS conclut que le FC Sion a violé ses obligations selon le règlement de la SFL (décision sur le fond de l'affaire et non sur la partie tribunal civil), les autres clubs de la SFL sont lésés, selon les règles en vigueur dans la SFL.

Ainsi, peut-on imaginer que tous les futurs adversaires jouent sous protêt tant que des éléments de la bande des 6 sont sur la feuille de match, d'ici au verdict du TAS ? De ce que je comprends, il me semble que cela est tout à fait possible. Ainsi, on risque d'avoir un sacré bronx dans le calendrier... '-| Car je le rappelle:
http://www.tas-cas.org/actualites a écrit :Comme les parties ne se sont à ce jour pas entendues pour recourir à une procédure accélérée, le TAS poursuivra l'arbitrage entre Olympique des Alpes SA et la SFL conformément aux règles et délais habituels (échanges de mémoires écrits, audience éventuelle, délibération des arbitres du TAS et rédaction de la décision finale). Dans ces conditions, il paraît peu probable qu’une décision définitive puisse être rendue avant le 31 août 2011, date de la clôture de la période estivale de transferts.
Modifié en dernier par Monsieur Belette le 10.08.2011 17:08, modifié 1 fois.
Moins d'ambition, plus de passion !
supp_séd a écrit :Il n'y a qu'ici que l'on croit que le manque de savoir vivre est un impératif économique.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par nufc »

Guinness_forever a écrit :Merci nufc,
Quelle est la source du courrier de la FIFA ? t'as une URL ?
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par olivier »

Un précédent valaisan confirme le droit des joueurs à saisir la justice civile.

Alors que les positions de durcissent dans le conflit qui oppose le FC Sion à la Swiss Football League (SFL) sur le dossier de la qualification des nouvelles recrues du club valaisan, un arrêt du Tribunal Fédéral (TF) de décembre 1994 apporte tout sa légitimité à l'action des joueurs devant la justice civile. Une action qui a, justement, déclenché le dernier courroux du président de la SFL Thomas Grimm qui, à mots à peine couverts, a évoqué une possible exclusion du FC Sion.

Cet arrêt avait sanctionné "l'affaire Dubé" qui opposait, en 1988, le Canadien Normand Dubé, entraîneur du HC Martigny, et la Ligue Suisse de Hockey sur glace (LSHG). Dubé avait été suspendu pour une saison par la LSHG pour voies de fait contre un arbitre lors d’un match de juniors. Ayant épuisé les voies de recours de la Ligue, Dubé avait saisi le Tribunal du district de Martigny qui avait conclu à la levée de la suspension et au versement d’une somme de près de 100'000 francs de dédommagements. Une décision confirmée par le Tribunal Cantonal puis par le Tribunal Fédéral.

Dans son arrêt du 6 décembre 1994, le TF se fonde sur les articles 28 et suivant du Code Civil qui distingue « règles du jeu et règles de droit». Dans ses considérants, le TF souligne que la sanction de la ligue « constitue une véritable peine statutaire qui porte atteinte aux intérêts juridiques de l’intéressé et peut, à ce titre, être soumise au contrôle du juge étatique ».

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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par dahu »

Trouvant l'article du Tages Anzeiger intéressant, et finallement après une lecture attentive les propos du président de Wil encore assez sensés, je le poste ici. Avec une petite traduction qui vaut ce qu'elle vaut...

Dem Schweizer Fussball droht ein Erdbeben
Von Thomas Niggl.
Sions Präsident Christian Constantin gerät immer mehr unter Druck. Reisst er sogar seinen eigenen Klub mit in den Abgrund?


Verschwindet der Walliser Traditionsklub schon bald sogar von der Fussball-Landkarte der Schweiz? Recherchen von Tagesanzeiger.ch/Newsnetz haben ergeben, dass heute eine Geheimsitzung des Komitees der Swiss Football League stattfindet. Zentrales Thema ist der FC Sion und insbesondere Präsident Christian Constantin, der sämtliche Spielregeln ignoriert und seine von der Fifa und vom Verband gesperrten Spieler sogar vor zivile Gerichte bringt, um Spielberechtigungen zu erzwingen.

Constantin hält sich nicht an die Regeln, obwohl er sich mit der Aufnahme in die Swiss Football League dazu verpflichtet hat, deren Vorgaben und auch diejenigen der Fifa so wie der Uefa zu respektieren. Unter Artikel 5 und Artikel 6 der Statuten verpflichtet er sich, gefällte Entscheide zu akzeptieren und höchstens verbandsrechtlich anzufechten. Die Liga wird heute Abend sogar eine ausserordentliche Generalversammlung in Erwägung ziehen. An dieser könnte jeder Präsident der Super League oder Challenge League einen Antrag zum Ausschluss des FC Sion oder dessen Präsidenten stellen.

«Dann hat die Fifa ein gewaltiges Problem»

Wird der FC Sion von der Liga ausgeschlossen, würde das im Schweizer Fussball ein gewaltiges Erdbeben auslösen. Hinter einer allfälligen drastischen Sanktion gegen den FC Sion und dessen Präsidenten soll die Fifa stehen. Der Fussball-Weltverband soll offenbar gewaltigen Druck auf die Liga ausüben und sämtliche Gerichtskosten im Fall Sion übernehmen wollen. Ein Insider, der nicht namentlich genannt werden will, bestätigt das gegenüber Tagesanzeiger.ch/Newsnetz. «Wenn Constantin mit seinen Praktiken durchkommt, dann hat die Fifa weltweit ein gewaltiges Problem», sagt er.

Die Fifa und Sion liegen schon seit Februar 2008 im Clinch. Am Anfang waren in den Fall des ägyptischen Nationaltorhüters Essam El Hadary, dessen Ex-Klub Al-Ahli, der FC Sion und die Fifa involviert. Die Entscheidung El Hadarys, aus dem laufenden Vertrag mit Al-Ahli auszusteigen, hatte den Rechtsstreit ausgelöst. Der ägyptische Verein hatte deshalb die Fifa angerufen. Diese bestrafte den FC Sion wegen des illegalen Transfers mit einer Sperre von zwei Transferperioden. Weil der Klub in den zwei vorangehenden Perioden teilweise keine Transfers tätigen konnte, geht Sion davon aus, die Sperre sei bereits abgegolten. Für die Fifa gilt das jedoch nicht, sie pocht auf die Verbüssung einer zweiten gesamten Periode.

«Wir können das Vorgehen von Sion nicht tolerieren»

Wils Präsident Roger Bigger will eine geheime Sitzung der Liga heute Abend weder bestätigen noch dementieren. Er spricht gegenüber Tagesanzeiger.ch/Newsnetz jedoch von grossen Problemen. «Wir können das Vorgehen des FC Sion nicht tolerieren», sagt das Komitee-Mitglied der Liga. Alle Klubs würden dadurch einen Imageverlust erleiden. «Sollte es tatsächlich einmal zu einer ausserordentlichen Generalversammlung kommen, könnte es durchaus zu einem Antrag eines Präsidenten auf Ausschluss eines Klubs oder eines anderen Präsidenten kommen», sagt Bigger.

Den Ausschluss des FC Sion hält er hingegen eher für unwahrscheinlich. «Sion ist ein grosser Schweizer Traditionsklub, der sich durch hervorragende Leistungen einen Namen gemacht hat», sagt Bigger. Der FC Sion habe weiterhin eine Existenzberechtigung. Bigger hofft, dass man mit Constantin einen Konsens findet. «Wir müssen mit ihm das konstruktive Gespräch suchen und eine Lösung finden», sagt Bigger. Falls es zu keiner Einigung komme, müsse man sämtliche Optionen prüfen, wie man die leidige Angelegenheit sonst aus der Welt schaffen könne.

(Tagesanzeiger.ch/Newsnetz)
Erstellt: 10.08.2011, 13:11 Uhr


Un tremblement de terre menace le football suisse
De Thomas Niggl.
Le président de Sion Christian Constantin se trouve de plus en plus sous pression. Emportera-t-il même son propre club dans l'abîme ?


L'historique club valaisan disparaîtra-t-il bientôt du football suisse ? Des recherches du Tagesanzeiger.ch/Newsnetz ont avéré qu'une séance secrète du comité de la SFL aurait lieu aujourd'hui. Le sujet central en serait le FC Sion et en particulier le président Christian Constantin, qui ignore toutes les règles, de même que ses joueurs bloqués, qui portent le cas devant la justice civile pour forcer les qualifications.

Constantin ne se tient pas aux règles, bien qu'il se soit engagé à les respecter, ainsi que celles de la FIFA et de l'UEFA, par le biais de la SFL. Sous les articles de 5 et 6 des statuts, il s'engage à accepter les décisions et à ne les contester que tout au plus auprès des instances de recours de l'association. La ligue tiendra ce soir même une assemblée générale extraordinaire afin de prendre le cas en considération. A cette occasion, chaque président de Super League ou de Challenge League pourrait emmettre une requête d'exclusion du FC Sion ou de son président.

"Alors, la Fifa aurait un gros problème"

L'exclusion du FC Sion de la ligue déclencherait un violent séisme dans le monde du football suisse. La Fifa doit se trouver derrière une sanction aussi drastique contre le FC Sion et son président. La FIFA doit exercer évidemment une énorme pression sur la ligue, et se seraitr engagée à prendre en charge tous les frais de justice pour le cas FC Sion. Une personne interne (ndlt: SFL ou FIFA?) qui ne souhaite pas être nommée, l'a confirmé à Tagesanzeiger.ch/Newsnetz. "Si Constantin parvient à ses fins avec ses pratiques, la FIFA se rterouvera avec un gros problème au niveau mondial", dit-il.

Le Clash entre la FIFA et le FC Sion dure déjà depuis février 2008. L'affaire commence par le cas du gardien international égyptien Essam El Hadary, dont l'ex-club Al-Ahli fait entrer en scène la FIFA. La décision du gardien El Hadary de casser son contrat courant avec Al-Ahli avait déclenché le litige. L'association égyptienne avait alors saisi la Fifa. Celle-ci punissait alors le FC Sion, pour transfert illégal, d'une intwerdiction de transfert de deux périodes. Le club n'ayant pu faire aucun transfert lors des deux périodes précédantes en partie fractionnées, Sion estime que la punition est purgée. La Fifa ne le considère pas ainsi, elle prononce une deuxième période entière d'interdiction de tranfert.

"Nous ne pouvons pas tolérer le procédé de Sion"

Le président de Wil, Roger Bigger, ne veut ni confirmer ni infirmer une séance secrète de la ligue ce soir. Il évoque donc à Tagesanzeiger.ch/Newsnetz plutôt de gros problèmes. "Nous ne pouvons pas tolérer le procédé du FC Sion", déclare le membre du comité de la ligue. L'image de tous les clubs serait ternie. "Si une assemblée générale extraordinaire devait avoir lieu, une requête d'un président pour l'exclusion d'un club ou d'un autre président serait possible", dit Bigger.

Mais il considère l'exclusion du FC Sion plutôt comme improbable. "Sion est un grand club suisse historique qui s'est fait un nom par ses excellents résultats", dit Bigger. Le FC Sion a un droit à l'existence à l'avenir. Bigger espère qu'un consensus sera trouvé avec Constantin. "Nous devons chercher une discussion constructive avec lui et trouver une solution", dit Bigger. Au cas où aucun terrain d'entente ne serait trouvé, nous devrions alors examiner toutes les options, de comment on pourrait réussir à sortir du monde autrement cette désagréable affaire.

Ndlt : la dernière phrase est traduite un peu mot à mot, mais je ne suis pas sûr de bien en saisir le sens. Selon moi c'est en dernier recours, comment faire disparaître le problème au niveau des complications pouvant s'étendre au football mondial, donc au niveau FIFA. Pas sûr non-plus sur la partie "Al-Ahli - El Hadary", mais on s'en fout un peu il me semble...

(Tagesanzeiger.ch/réseau de news)
Produit : le 10.08.2011, 13:11 h.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Sensei »

olivier a écrit :Un précédent valaisan confirme le droit des joueurs à saisir la justice civile.

Alors que les positions de durcissent dans le conflit qui oppose le FC Sion à la Swiss Football League (SFL) sur le dossier de la qualification des nouvelles recrues du club valaisan, un arrêt du Tribunal Fédéral (TF) de décembre 1994 apporte tout sa légitimité à l'action des joueurs devant la justice civile. Une action qui a, justement, déclenché le dernier courroux du président de la SFL Thomas Grimm qui, à mots à peine couverts, a évoqué une possible exclusion du FC Sion.

Cet arrêt avait sanctionné "l'affaire Dubé" qui opposait, en 1988, le Canadien Normand Dubé, entraîneur du HC Martigny, et la Ligue Suisse de Hockey sur glace (LSHG). Dubé avait été suspendu pour une saison par la LSHG pour voies de fait contre un arbitre lors d’un match de juniors. Ayant épuisé les voies de recours de la Ligue, Dubé avait saisi le Tribunal du district de Martigny qui avait conclu à la levée de la suspension et au versement d’une somme de près de 100'000 francs de dédommagements. Une décision confirmée par le Tribunal Cantonal puis par le Tribunal Fédéral.

Dans son arrêt du 6 décembre 1994, le TF se fonde sur les articles 28 et suivant du Code Civil qui distingue « règles du jeu et règles de droit». Dans ses considérants, le TF souligne que la sanction de la ligue « constitue une véritable peine statutaire qui porte atteinte aux intérêts juridiques de l’intéressé et peut, à ce titre, être soumise au contrôle du juge étatique ».

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Mai Bravo Rhon FM d'avoir été les premiers à sortir cette histoire ca c'est du gros du lourd de l'utilisable à grande echelle je pense.... :bien:
je lui ai mis quatre-cinq claques et un coup de pied aux fesses. Je ne dis pas qu’il faut baffer des types, je dis juste que c’est la solution que j’ai trouvée à ce moment. C’était une réaction un peu trop «valaisanne» [C. Constantin]
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Consensuel »

olivier a écrit :Un précédent valaisan confirme le droit des joueurs à saisir la justice civile.

Alors que les positions de durcissent dans le conflit qui oppose le FC Sion à la Swiss Football League (SFL) sur le dossier de la qualification des nouvelles recrues du club valaisan, un arrêt du Tribunal Fédéral (TF) de décembre 1994 apporte tout sa légitimité à l'action des joueurs devant la justice civile. Une action qui a, justement, déclenché le dernier courroux du président de la SFL Thomas Grimm qui, à mots à peine couverts, a évoqué une possible exclusion du FC Sion.

Cet arrêt avait sanctionné "l'affaire Dubé" qui opposait, en 1988, le Canadien Normand Dubé, entraîneur du HC Martigny, et la Ligue Suisse de Hockey sur glace (LSHG). Dubé avait été suspendu pour une saison par la LSHG pour voies de fait contre un arbitre lors d’un match de juniors. Ayant épuisé les voies de recours de la Ligue, Dubé avait saisi le Tribunal du district de Martigny qui avait conclu à la levée de la suspension et au versement d’une somme de près de 100'000 francs de dédommagements. Une décision confirmée par le Tribunal Cantonal puis par le Tribunal Fédéral.

Dans son arrêt du 6 décembre 1994, le TF se fonde sur les articles 28 et suivant du Code Civil qui distingue « règles du jeu et règles de droit». Dans ses considérants, le TF souligne que la sanction de la ligue « constitue une véritable peine statutaire qui porte atteinte aux intérêts juridiques de l’intéressé et peut, à ce titre, être soumise au contrôle du juge étatique ».

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En effet merci d'avoir copié cette info. Ce précédent, et il y en a sans doute d'autres connus des juristes initiés, expliquent pourquoi, dans cette affaire, la FIFA craint la justice civile au moins autant que le diable l'eau bénite.....
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par psylo »

L'article du Tages....er est très intéressant. Comme quelqu'un l'avait suggéré, après l'arrêt Bosman, l'arrêt FC Sion ? Ou alors le FC Sion sera très mal...
Consensuel

Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Consensuel »

dahu a écrit :Trouvant l'article du Tages Anzeiger intéressant, et finallement après une lecture attentive les propos du président de Wil encore assez sensés, je le poste ici. Avec une petite traduction qui vaut ce qu'elle vaut...
fNdlt : la dernière phrase est traduite un peu mot à mot, mais je ne suis pas sûr de bien en saisir le sens. Selon moi c'est en dernier recours, comment faire disparaître le problème au niveau des complications pouvant s'étendre au football mondial, donc au niveau FIFA.
Je crois que Bigger a voulu quand même, après avoir passé un peu de pommade (le grand club de Sion, magnifiques performances...), agiter le bâton: si CC ne collabore pas avec nous pour trouver une solution, alors il faudra examiner TOUTES les solutions qui permettront de résoudre définitivement cette crise.
Personnellement, plutôt que l'opinion de Bigger, j'aimerais entendre celle de Canepa, le président du FCZ, qui, sauf erreur, est aussi membre du comité de la SFL.
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par cina74 »

CC a sans doute fait une erreur au début de cette histoire mais la FIFA en a fait plusieurs depuis 2009 ( mauvais nom juridique de la partie adverse) ! je sens que la FIFA veut se blanchir sur le dos du FC Sion et mettant la pression sur la SFL qui se retrouve entre deux chaises! cela est un avis personnel mais qui me dégoute énormément!!! CC devrait fair franchement attention à ce qu'il dit en public :fache:
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Hasta siempre
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Hasta siempre »

CC devrait partir discrètement en vacances, et se faire remplacer par Yann Lambiel. :-)
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!nSoMn!aK
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par !nSoMn!aK »

Bien sur que la Fifa met la pression à la SFL. C'est qu'une histoire, ils ne veulent surtout pas se retrouver avec un nouvel arrêt bosman. Si une décision de justice donne raison au FC Sion ils seront dans la m****... imaginez la porte que cela ouvrirait...

La Fifa veut clairement une sanction, pour éviter que cela se reproduise. La SFL quant à elle serait apparemment pour un consencus, on se met tous autour d'une table, on réfléchit à comment sortir de cette m**** sans trop de problèmes...

Le problème c'est que CC lâchera pas, de part sa fierté mais aussi de son sentiment d'avoir perdu 20 millions. Moi c'est ça qui me fait peur. Surtout que pour garder la face on va bien se retrouver avec une sanction sur la gueule... oubliez pas que la fifa n'a pas qualifier nos nouveaux amis pour les compétitions européennes.... ce que la fifa pourrait refuser sous forme de sanctions... histoire de garder la tête haute...

L'exclusion du FC Sion c'est de la branlette journalistique...

Quoiqu'il en soit, faudra leur réserver un tifo de malade mental quand gabri and co fouleront la pelouse du Fc Sion, parce que les pauvres...
gex750

Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par gex750 »

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gex750

Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

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cina74
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par cina74 »

!nSoMn!aK a écrit :Bien sur que la Fifa met la pression à la SFL. C'est qu'une histoire, ils ne veulent surtout pas se retrouver avec un nouvel arrêt bosman. Si une décision de justice donne raison au FC Sion ils seront dans la m****... imaginez la porte que cela ouvrirait...

La Fifa veut clairement une sanction, pour éviter que cela se reproduise. La SFL quant à elle serait apparemment pour un consencus, on se met tous autour d'une table, on réfléchit à comment sortir de cette m**** sans trop de problèmes...

Le problème c'est que CC lâchera pas, de part sa fierté mais aussi de son sentiment d'avoir perdu 20 millions. Moi c'est ça qui me fait peur. Surtout que pour garder la face on va bien se retrouver avec une sanction sur la gueule... oubliez pas que la fifa n'a pas qualifier nos nouveaux amis pour les compétitions européennes.... ce que la fifa pourrait refuser sous forme de sanctions... histoire de garder la tête haute...

L'exclusion du FC Sion c'est de la branlette journalistique...

Quoiqu'il en soit, faudra leur réserver un tifo de malade mental quand gabri and co fouleront la pelouse du Fc Sion, parce que les pauvres...

Bien dit...donc on va se retrouver avec un concescus :biere: une amende salée pour CC afin qu'il apprenne quelques règles et qo'un lui mette un PR-Relations spécialistes sur les talons 8-D bref on est en plein délire avec ce fait divers.Notre équipe a fait un super début de championnat et joue Lucerne samedi. Question Sanction je suis péssimiste mais côté terrain je sens le FC Sion gagner facilement devant un publique chaud bouillant :biere: :biere: vive le FC VALAIS
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Mshyde »

!nSoMn!aK a écrit :... oubliez pas que la fifa n'a pas qualifier nos nouveaux amis pour les compétitions européennes.... ce que la fifa pourrait refuser sous forme de sanctions... histoire de garder la tête haute...
Tu te bases sur quoi pour dire que les joueurs ne sont pas qualifiés ?

Les nouveaux sont listés sur le site UEFA

http://fr.uefa.com/uefaeuropaleague/sea ... index.html
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Guinness_forever »

Edmond Isoz dans le 20 minutes:
«Lorsque M. Constantin obtient gain de cause auprès d’un tribunal civil martignerain quasi voisin de ses bureaux, nous ne commentons pas le verdict. Nous ne nous attardons pas à faire des remarques sur la proximité du plaignant et du juge, contrairement à ce que fait le président du FC Sion par rapport aux décisions prises par des instances reconnues, telles que le TAS, la FIFA ou le Tribunal fédéral», martèle le président de la SFL
Alors celle-là, je n'aurais pas oser la sortir au juge (même celui du district)....
bon vous répondrez que, certainement, le journaliste fait monter la sauce pour vendre son canard et que ce n'est pas tout à fait ce qu'il a dit.
Mais tout le monde a bien saisi qu'Isoz pense que le juge est de connivence avec Constantin (le "quasi voisin" le signifie)
Enfin, dernière remarque (déjà mentionnée précédemment), on voit bien qu'Isoz maitrise la procédure (ironiquement) puisque, de son point de vue, le plaignant est Constantin....
Non mais vraiment, les gars à la ligue n'ont plus de raison, c'est purement émotionnel.... Quel niveau, pffff.

et aussi merci au journaliste de RhôneFM. Enfin un peu d'investigation! (bon quel juriste t'as donné le tuyau, parce qu'on me fait pas avaler que journaliste sportif, ça lit les juriprudences du TF des 20 dernières années) :-D
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par !nSoMn!aK »

Mshyde a écrit :
!nSoMn!aK a écrit :... oubliez pas que la fifa n'a pas qualifier nos nouveaux amis pour les compétitions européennes.... ce que la fifa pourrait refuser sous forme de sanctions... histoire de garder la tête haute...
Tu te bases sur quoi pour dire que les joueurs ne sont pas qualifiés ?

Les nouveaux sont listés sur le site UEFA

http://fr.uefa.com/uefaeuropaleague/sea ... index.html
ha bah tant mieux, je savais que la liste avait été envoyée mais pas qu'elle avait été acceptée :)
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par gex750 »

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Modifié en dernier par gex750 le 21.10.2011 23:37, modifié 2 fois.
cina74
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Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par cina74 »

si seulement tout le monde avait une telle PASSION pour nos couleurs que nous! :bye: en tout cas en tant que "jeune"membre de ce forum je dois dire une chose: MERCI car j'en apprends des choses..on sent la fiértée valaisannes, la culture, l'objectivité (entre nous:) ),l'amour pour ce club mythique......le plus beau du monde! hey j'ai envie de revivre 1997 O:-) je vous promet que j'y crois, mais pourquoi je ne la sais pas :siffle: peut-être parce qu'on est la meilleure équipe du championnat et qu'on se sent lésé.....je dirais aux armes, nous sommes les valaisans et nous allons gagner :biere:
Consensuel

Re: [Interdiction de recruter] Décision du TAS

Message par Consensuel »

cina74 a écrit :si seulement tout le monde avait une telle PASSION pour nos couleurs que nous! :bye: en tout cas en tant que "jeune"membre de ce forum je dois dire une chose: MERCI car j'en apprends des choses..on sent la fiértée valaisannes, la culture, l'objectivité (entre nous:) ),l'amour pour ce club mythique......le plus beau du monde! hey j'ai envie de revivre 1997 O:-) je vous promet que j'y crois, mais pourquoi je ne la sais pas :siffle: peut-être parce qu'on est la meilleure équipe du championnat et qu'on se sent lésé.....je dirais aux armes, nous sommes les valaisans et nous allons gagner :biere:
J'aime ton poste. Voilà je tenais à le dire.
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