Chelsea suspendu de transfert

[Pocas]

Après le FC Sion association, Chelsea est aussi suspendu de tout enregistrement de nouveau joueur pour "incitation à rompre un contrat valable" !!! vu les titres à l'instant sur CNN !!! Auront-ils les mêmes arguments que CC ??

[Raph-07]

L'interdiction de transfert sera appliquée jusqu'en janvier 2011, soit pour deux mercatos.

[mad max]

http://www.lemonde.fr/sport/article/200 ... _3242.html

j'espère au moins qu'il est bon le jeune Kakuta...

http://fr.wikipedia.org/wiki/Ga%C3%ABl_Kakuta

c'est un milieu gauche...ptetre que CC pourrait nous le faire prêter...on a justement besoin de ca en magasin...



bon il assure quand même un peu trop pour la Superleague...

[Arpentu]

c'est un milieu gauche...ptetre que CC pourrait nous le faire prêter...on a justement besoin de ca en magasin...

En échange de quelques bons tuyaux sur "comment ridiculiser une instance en jouant sur les mots".

[buffon]

ouais le hic c'est qu'il s'est gravement blessé suite à une fracture à une jambe et à une cheville en février 09 donc sa carrière aujourd'hui est en péril.ça fera du bien au fiance du club cette histoire bon avec l'équipe qu'ils ont, ils doivent pas trop de se faire de souci....

[LeMoche]

C'est peut-être bête comme question, mais un mineur n'a normalement pas le droit de signer un contrat, non? Il doit être accompagné par son tuteur ou représentant légal? Si c'est le cas, comment se fait-il que ce soit le joueur et non pas celui qui a dû signer pour lui qui a été mis en cause dans ce jugement? Est-ce que ce n'est pas le tuteur qui devrait être traîné en justice?

Merci de vos quelques petits éclaircissements juridiques !

@++

[mad max]

Ta remarque est très pertinente LeMoche...après avoir lu l'intégralité de l'article du Monde (ou on parle de Sion...mondialement célèbre...), en particulier les considérations sur les contrats à "effet différé" que l'UEFA entend interdire pour les mineurs, on peut se demander comment on peut infliger la sanction à titre personnel au joueur, alors que celui ci ne dispose justement pas de la faculté de s'engager contractuellement.

La réponse me semble être de dire que le représentant légal prend l'engagement au nom et pour le compte du représenté. Le représenté supporte cependant à titre personnel les conséquences de cet engagement. C'est si vrai que dans le cas d'un joueur mineur, c'est lui qui devra aller jouer et pas son représentant par exemple... , c'est aussi lui qui percevra le salaire, même si il ne pourra pas le dépenser en dehors des engagements courants, sans le consentement du représentant. C'est aussi lui qui devra supporter les sanctions infligées par les organisations auxquelles il appartient suite à son engagement.

[polo]

Petite intervention toute à fait stérile : Si l'influence bénéfique de Monsieur Constantin sur le Fc Sion est parfois contestée (à tord, à raison,... ça dépend). L'influence de Monsieur Constantin en matière de culture juridique du bon peuple Valaisan ne peut plus l'être!
A quand une faculté de Droit Christian Constantin en Valais central??? (Ha !! quand la culture de l'esprit et du corps se retrouve, mens sana corpore sano!!)

[LeMoche]

Merci pour les infos, mad max

Je dis dire que je trouvais ces contrats assez bizarre au niveau légal, et les arguments que tu me donnes ont l'air de me donner raison. ça a l'air d'être à la limite de la légalité tout ça !

Merci d'avoir pris le temps de me répondre!

@++

[Mystik]

Nous sommes bien d'accord que la décision de la FIFA doit être en accord avec la loi britannique.

Cela dit, un footballeur mineur, c'est un peu comme un apprenti : Il signe un contrat, mais son représentant légal doit le valider en y mettant également sa signature.

Quand un apprenti travail, c'est un employé à part entière. Le représentant légal n'a fait que valider la signature du mineur sur le contrat d'engagement en question.

Pourquoi devrait-il en être autrement avec un contrat d'engagement dans un club professionnel?

Je suis d'accord que le RC Lens doit être dédommagé et c'est normal. Mais je ne comprends pas pourquoi on devrait punir son représentant légal. La rupture du contrat, le jeune peut le faire tout seul. La signature d'un nouveau contrat se fait avec un représentant légal.

Donc à mon avis, ils ont voulu punir celui qui a choisi de casser unilatéralement son contrat. D'ailleurs, le montant de l'indemnité est assez élevé. il suffit que le jeune ne perce jamais dans le football, et le million nécessaire à payer au RC Lens ne sera pas prêt d'être intégralement versé!

Dans FIFA Magazine, ils explicaient bien les raisons de telles amendes : pour faire respecter les contrats et les règlements en matière de transferts et dissuader les écarts. D'ailleurs, ces derniers temps, il y a plusieurs cas qui se sont produits avec des millions de francs à la clé à payer.

D'ailleurs, l'article est lisible ici :

http://fr.fifa.com/aboutfifa/federation ... 60324.html

[LeMoche]

Je crois que l'on s'est peut-être mal compris

Lens doit être dédommagé, c'est normal, mais, ma question était plutôt par qui?

En effet, Chelsea doit le dédommager (c'est eux qui font que le mineur brise le contrat), mais ensuite, qui s'est engagé avec le RC Lens? Le mineur, le représentant pour le mineur, les deux,...?

Bref, tout ça pour dire, que juridiquement, ça doit être assez compliqué à trancher.

C'était uniquement ce point que je voulais soulever, ensuite, pour le dédommagement, c'est clair que c'est normal.

@++

[nufc]

Chelsea autorisé à recruter à nouveau

04.02.2010 21:11

Chelsea peut à nouveau engager des joueurs, a décidé le Tribunal arbitral du sport. Le club anglais avait été interdit de recrutement le 3 septembre dernier par la FIFA, après avoir conclu une entente avec un joueur mineur.

Le Tribunal arbitral du sport a décidé jeudi de lever les sanctions contre le club anglais de Chelsea, interdit de recrutement le 3 septembre par la FIFA pour avoir recruté le joueur mineur de Lens Gaël Kakuta. Les deux clubs ont par ailleurs trouvé un accord à l'amiable, incluant notamment une compensation financière pour Lens.

"Le TAS a relevé que (...) le contrat conclu entre le joueur et le RC Lens n'était pas valable. En conséquence, le joueur ne pouvait pas l'avoir résilié de manière prématurée et sans juste cause et le FC Chelsea ne pouvait pas être tenu responsable d'avoir induit le joueur à rompre son contrat", précise le TAS.

"A la lumière de ces nouvelles circonstances, les sanctions imposées au FC Chelsea et au joueur par la Chambre de résolution des litiges de la FIFA doivent être levées", poursuit l'instance arbitrale. Le 3 septembre, le club londonien avait été interdit de recrutement par la FIFA jusqu'en janvier 2011 pour un litige l'opposant au club français du RC Lens à propos du transfert du jeune attaquant, recruté par Chelsea alors qu'il avait 16 ans.

"Solution à l'amiable"
"Nous sommes ravis d'avoir trouvé une solution à l'amiable à ce problème, qu'elle ait été ratifiée par le TAS et reconnue par la FIFA, a réagi le président des Blues Bruce Buck. Cela a toujours été notre intention de travailler avec Lens pour parvenir à cette issue. Chelsea a accepté de payer une compensation pour la formation dispensée au joueur par Lens". De son côté, le club artésien s'est "félicité" d'avoir trouvé un accord "tant financier que technique".

Le montant de la "compensation" financière et les détails de la "coopération technique" n'ont pas été communiqués. En première instance, Kakuta avait été suspendu quatre mois et condamné à verser 780'000 euros en compensation à Lens. De son côté, Chelsea, en plus de l'interdiction de recrutement, avait également été condamné à payer 130'000 euros à Lens.

[tsr.ch]