[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[buffon]

En tout cas la décision du juge Biner est une bne nouvelle mais je crois pour l'EL ça va être juste pour jouer même si nous devons la jouer.....On verra la suite....

[zorgg]

gex750 et Overgame

Je commence comme bon nombe de membres de ce forum, à en avoir vraiment marre ...

Vous nous emmerdez avec vos prises de gueule et vos complexes de supériorité réciproques

Foutez-vous la paix !
Foutez-nous la paix !

Ou alors dégagez ...

Merci

ABE

[Hik]

En fait, je crois que je préfererais qu'on ne la joue pas l'EL. C'est chouette d'avoir gagné une manche importante, bravo a CC et aux avocats du club, mais rattraper ces matchs d'EL cela nous coutera bcp de force à une période de l'année ou les terrains deviennent particulièrement lourd et fatiguant en Suisse. Et ce, en suppposant que l'on joue ces match en octobre - novembre.
Si on les joue en décembre - janvier, en plus du fait que c'est pratiquement impossible en Suisse au vu des conditions météo, cela voudrait dire que nos joueurs n'auraient pas de coupure en décembre et une préparation tronquée en janvier pour la reprise des 3e et 4e tour de la Super League. Dans ce cas de figure, je nous prédit un gros coup de mou en avril - mai.
On n'a pas non plus, à mon avis, un contingent suffisant pour jouer les deux tableaux sans que l'un ne prétérite l'autre (il suffit de voir l'effet d'une baisse de rendement d'Obra sur les performances de l'équipe).

Si on veut viser quelquechose cette année, cela doit être un titre et comme on ne va de toute façon pas gagné l'EL et que la coupe cela va un moment mais que le palmarès important c'est les titres de champion, autant recevoir 5-6 millions de dédommagements, ganer le titre de champion suisse et investir cette somme l'année prochaine pour participer à la Champion's League.

Après, pas sûr que la décision d'aujourd'hui ne sonne la fin de l'affaire, loin de là.

[Guinness_forever]

La décision du juge biner peut elle encore être sujette à un recours au TF ?

La décision du TAS peut également faire l'objet d'un recours au TF il me semble. Et si c'est le cas, c'est mort pour Sion en EL. Déjà qu'avec 2 matchs de retard....

je vous invite à lire:
http://www.fc-sion-live.ch/backoffice/u ... its_TC.pdf

recours possible dans les 10 jours au Tribunal Cantonal, dont la décision pourrait faire l'objet aussi d'un recours au TF.

Maintenant, suite à la lecture du document du juge du district, la SFL ne ferait-elle pas mieux de mettre un peu d'ordre au lieu de recourir, sinon le championnat 2011-2012 risque de décider en 2014...

Je ne me retiens pas d'afficher un extrait:

• qu'en effet, si la SFL - qui occupe au sein de ses différents organes "juridictionnels" moult avocats et juristes - avait correctement apprécié en droit la décision prise le 16 avril 2009 par la CRL et l'avait appliquée à l'égard d'OLA sans atermoiement - en refusant les demandes de qualification de celle-ci durant les deux périodes visées -, l'organisation de l'activité footballistique nationale et internationale, voire encore la cohérence du système social réglementé, qui inclut notamment le pouvoir disciplinaire n'aurait certainement pas été mis en cause, comme elle le prétend de manière toute générale;
  que c'est dire qu'elle endosse une part de responsabilité dans l'anarchie qu'elle dénonce et qui ne saurait être reprochée aux corequérants, qui font simplement valoir les droits inhérents à leur personnalité humaine.

encore un truc le rigolo "qui dit que des bêtises" à la Télé.... (Jorge dit José )
et bien c'est l'avocat de la SFL dans ce conflit.... et bien bravo

[mad max]

En effet...ce passage est magnifique...

qu'en effet, si la SFL - qui occupe au sein de ses différents organes "juridictionnels" moult avocats et juristes - avait correctement apprécié en droit la décision prise le 16 avril 2009 par la CRL et l'avait appliquée à l'égard d'OLA sans atermoiement - en refusant les demandes de qualification de celle-ci durant les deux périodes visées -, l'organisation de l'activité footballistique nationale et internationale, voire encore la cohérence du système social réglementé, qui inclut notamment le pouvoir disciplinaire n'aurait certainement pas été mis en cause, comme elle le prétend de manière toute générale;

d'un côté il me rassure quant à mes connaissances juridiques et mon appréciation de ce dossier que je martèle ici depuis des mois, voir des années... d'un autre, il me fait dire que je suis vraiment soft dans mes interventions sur le foras à l'égard de la SFL en comparaison au Juge Biner...

Biner, Killer de pointe!

[bouryves]

Avez-vous entendu un juriste ou avocat de la SFL ce matin à la RSR ?

Il a dit que la décision était scandaleuse et qu'ils ne l'acceptaient pas. Des mesures seront prises lorsque les considérants auraont été étudiés.
Il a pas précisés qu'est-ce qu'il entendait par "mesures" recours auprès du TC ? sanction envers le FC Sion ?

[smile66]

Avez-vous entendu un juriste ou avocat de la SFL ce matin à la RSR ?

Il a dit que la décision était scandaleuse et qu'ils ne l'acceptaient pas. Des mesures seront prises lorsque les considérants auraont été étudiés.
Il a pas précisés qu'est-ce qu'il entendait par "mesures" recours auprès du TC ? sanction envers le FC Sion ?

Oui j'ai entendu l'avocat de la SFL ce matin à la radio. En l'occurence il ne peut pas dire autre chose avec la fessée de bois vert qu'il a reçu du Tribunal de Martigny, car c'est lui qui a mis en place la stratégie légale qui met l'ASF dans cette situation.

Ce qui est intéressant est que son speech du matin est en totale contradiction avec celui d'Isoz d'avant-hier, ce qui démontre très clairement un manque de sérénité au sein de l'ASF/SFL.

La SFL se réunit aujourd'hui et d'ici ce soir nous connaitrons la position de la SFL. Si ce que dit Zotte est vrai quant à l'incendie de Muri, je pense que la réunion du jour va être très chaude...

[mad max]

ils ont dix jours pour faire recours depuis hier...donc jusqu'au lundi 10 au plus tard, vu que le dernier jour du délai tombe le samedi 8 octobre.

j'aime bien la contradiction entre "le jugement est scandaleux" et "nous devons encore en étudier les considérants avant de décider des mesures à prendre".

Genre...il est scandaleux mais tu l'as pas lu!?!? Donc il est scandaleux, juste parce qu'il ne dit pas que la SFL a raison...le droit du côté de Muri..on continue à s'en battre!

[Zotte3]

Avez-vous entendu un juriste ou avocat de la SFL ce matin à la RSR ?

Il a dit que la décision était scandaleuse et qu'ils ne l'acceptaient pas. Des mesures seront prises lorsque les considérants auraont été étudiés.
Il a pas précisés qu'est-ce qu'il entendait par "mesures" recours auprès du TC ? sanction envers le FC Sion ?

Oui j'ai entendu l'avocat de la SFL ce matin à la radio. En l'occurence il ne peut pas dire autre chose avec la fessée de bois vert qu'il a reçu du Tribunal de Martigny, car c'est lui qui a mis en place la stratégie légale qui met l'ASF dans cette situation.

Ce qui est intéressant est que son speech du matin est en totale contradiction avec celui d'Isoz d'avant-hier, ce qui démontre très clairement un manque de sérénité au sein de l'ASF/SFL.

La SFL se réunit aujourd'hui et d'ici ce soir nous connaitrons la position de la SFL. Si ce que dit Zotte est vrai quant à l'incendie de Muri, je pense que la réunion du jour va être très chaude...

Disons plutôt "ce que je rapporte" ...

[smile66]

Tes sources en MP ?

[smile66]

Alors Zotte, d'autres infos sur l'incendie de Muri ? Le feu couve ?

[dahu]

Sont pas contents à la ligue :
http://www.blick.ch/sport/fussball/superleague/wir-sind-schockiert-183045

[polo]

Sont pas contents à la ligue :
http://www.blick.ch/sport/fussball/superleague/wir-sind-schockiert-183045

La question est : es-ce que le staff "communication de l'uefa" avait déjà préparé les déclarations de ce jour de la sfl, sous forme de mémo, mardi soir?

[humanoregon]

Sont pas contents à la ligue :
http://www.blick.ch/sport/fussball/superleague/wir-sind-schockiert-183045

Je peux me permettre de te demander de traduire?.. Lol

[dahu]

Sont pas contents à la ligue :
http://www.blick.ch/sport/fussball/superleague/wir-sind-schockiert-183045

Je peux me permettre de te demander de traduire?.. Lol

En quelques mots :
Tintin est content, trouve le jugement solide et refléchi.
Ces 68 pages sont une gifle pour la ligue.
Olivier Rodondi, un des avocats de la SFL dit qu'ils sont choqués.

La ligue a encore transmis des derniers éléments lundi. Le juriste en chef de la ligue, Claudius Schaefer, trouve que les 68 pages pondues en juste 24 heures laissent un goût amer.
CC revient sur la page 52 qui met en évidence les erreurs de la ligue.
Du blabla sur la procédure du TAS avec un jugement lundi au plus tôt.
La conclusion de l'article, c'est que si le TAS venait à aussi donner raison au FC Sion, la ligue devrait s'avouer vaincue. Le chaos s'arrêterait, sauf au sein de la ligue.

[ssee]

Bonne nouvelle et un signe sympa, les nouveaux joueurs du FC Sion sont qualifiés sous FIFA 2012 lol.. Dans le mode carrière, EA n'a pas souhaité mettre l'option : Tribunal civil..
D'aileurs, j'ai marqué avec Prijovic comme quoi cela reste un jeu vidéo..(Grizzli si tu me lis, Quelqu'un doit te payer une bière...)

Mais Sion n'est pas qualifié pour l'Europa League.

[humanoregon]

En quelques mots :
Tintin est content, trouve le jugement solide et refléchi.
Ces 68 pages sont une gifle pour la ligue.
Olivier Rodondi, un des avocats de la SFL dit qu'ils sont choqués.

La ligue a encore transmis des derniers éléments lundi. Le juriste en chef de la ligue, Claudius Schaefer, trouve que les 68 pages pondues en juste 24 heures laissent un goût amer.
CC revient sur la page 52 qui met en évidence les erreurs de la ligue.
Du blabla sur la procédure du TAS avec un jugement lundi au plus tôt.
La conclusion de l'article, c'est que si le TAS venait à aussi donner raison au FC Sion, la ligue devrait s'avouer vaincue. Le chaos s'arrêterait, sauf au sein de la ligue.

Merci!
Quelle hypocrisie de cette instance helvétique... c'est eux qui décidait de travailler un samedi matin pour en quelques heures punir les 6 joueurs à Bâle et prévenir 30 minutes avant le match alors que le juge Biner les avait vendredi qualifié... voilà ce qui vraiment amer!
le football suisse est une honte de par ses dirigeants qui croient encore aujourd'hui qu'ils vont s'en sortir dans cette affaire..
La cour civil de martigny à pondu ces 68 pages pour démontrer toute l'importance de son jugement et de cette affaire et souligné la gravité des faits, notamment cette punition que subit les joueurs (en en parallèle le club) par cette instance... Une personne censé admettrait ces erreurs et ferait le nécessaire pour, tant bien que mal, faire cicatriser la blessure..... la SFL, s'entête et s'enfonce encore un peu plus dans le piège qu'elle avait installé.. j'aimerai d'un côté qu'il fasse recours, juste pour les voir se prendre une gifle encore plus monumentale au tribunal fédéral, histoire de les faire sombrer définitivement et qu'ils ne puissent plus se relever car il faut être logique, l'argumentation de la cour civil de martigny est très clair et les reproches faits envers la ligue sont d'une extrême gravité. Aucune cours civil cantonal ou fédéral ne pourra aller dans le sens contraire tant les arguments convaincants des corequérants sont solides, que le club a purgé sa peine selon encore les preuves montré au juge et que les erreurs de la ligue de compréhension du verdict de la FIFA en 2009 sont flagrants! Sans parler que cette décision protège l'intégrité personnel et l'épanouissement professionnel, ce qui est suffisant.
---> parole d'une source interne dans le droit suisse

Quand on se prend une telle gifle, on se tait et on se remet au travaille pour remédier à ça mais là il est nécessaire de faire un grand nettoyage. La cours civil est neutre et a parlé selon toutes les preuves possibles et nécessaires.. Sion aurait pu perdre et je l'aurai accepter comme une preuve de notre tort quelque part mais ce n'est pas le cas car nous étions et sommes dans notre droit! Il n'y a pas à discuter... ces abrutis doivent quitter le pays s'ils n'acceptent pas de se faire remettre à l'ordre pour avoir enfrein les règles éthiques, morales, de respect et par dessus tout, la lois... J'éprouve une haine féroce contre ces guignoles..

[Fengari]

En termes footballistiques, sur le plan des procédures civiles le FC Sion mène par 4-0 (deux décisions d'un tribunal valaisan et deux d'un tribunal vaudois). Même si un match n'est jamais gagné avant le coup de sifflet final, c'est plutôt bien parti

CC est quand même très populaire puisqu'il répond aux demandes d'autographes du personnel du tribunal et il prend la peine de le faire malgré l'importance de la séance qui pourrait décider de l'avenir du club ! (source Blick) http://a3.blick.ch/img/gen/V/h/HBVhFvHU ... 98x331.jpg

[Trilu]

En termes footballistiques, sur le plan des procédures civiles le FC Sion mène par 4-0 (deux décisions d'un tribunal valaisan et deux d'un tribunal vaudois). Même si un match n'est jamais gagné avant le coup de sifflet final, c'est plutôt bien parti

CC est quand même très populaire puisqu'il répond aux demandes d'autographes du personnel du tribunal et il prend la peine de le faire malgré l'importance de la séance qui pourrait décider de l'avenir du club ! (source Blick) http://a3.blick.ch/img/gen/V/h/HBVhFvHU ... 98x331.jpg

Non en faite le Blick à mal interprété la photo ! il était en train de lui demander son numéro de téléphone à le petite...

[eyllar95]

La ligue a encore transmis des derniers éléments lundi. Le juriste en chef de la ligue, Claudius Schaefer, trouve que les 68 pages pondues en juste 24 heures laissent un goût amer.

C'est vraiment l'hôpital qui se fout de la charité, Monsieur le juriste en chef.

Le Juge Biner a mis deux mois pour prendre sa décision et ces plaisantins de Muri ont essayé une fois de plus de gagner du temps
en faisant parvenir un nouveau mémoire 24 heures avant la réunion du TAS. C'est la tactique du gendarme.

Pour la SFL, le juge Biner a mis 24 heures pour pondre son verdict. Quelle lenteur!

L'Uefa a fait plus fort en publiant un verdict de 12 pages, pondu par des jugeaillons qui n'entendent pas un traître mot de français, dans un langage limpide, une heure avant leur réunion.

Et la Fifa, encore plus fort. Eux l'ont fait six semaines avant la parution du verdict et qui plus est en arabe.

Qui dit que ces organes ne sont pas des pros.

[inter10]

Si cela vous intéresse, voici en intégralité la décision du 13...

Je sais pas si elle avait déjà été postée. Si oui, je m'en excuse.

http://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/fi ... 40&lines=4

[smile66]

Ce qui serait chouette serait d'avoir la totalité du document du juge Biner, pas quelques bribes.

[smile66]

http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... auf-183121

C'est le moment...

Le T-shirt Bourrique d'âne lui irait si bien...

[humanoregon]

http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... auf-183121

C'est le moment...

Le T-shirt Bourrique d'âne lui irait si bien...

Moi et l'allemand... il s'est fait licencié?

[smile66]

La décision définitive devrait être connue d'ici quelques semaines. A espérer que les emplettes d'hiver soient terminées à ce moment.

http://www.lematin.ch/sports/football/t ... ion-201286

... et dire que le 9 décembre 2009 on pensait que tout allait se terminer quelques semaines plus tard...

[smile66]

http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... auf-183121

C'est le moment...

Le T-shirt Bourrique d'âne lui irait si bien...

Moi et l'allemand... il s'est fait licencié?

Non il annonce qu'il jette l'éponge et qu'il ne se représentera pas. Il dit aussi qu'il ne se rendra pas à l'Assemblée Générale à fin novembre...

[Stomp]

Il part pour fin novembre.

[Sensei]

http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... auf-183121

C'est le moment...

Le T-shirt Bourrique d'âne lui irait si bien...

Moi et l'allemand... il s'est fait licencié?

ton allemand peu pas etre aussi mauvais que le mien mais ca dispense pas d'un peu de malinoiserie en utilisant les outils internet...

rien que pour toi clique là dessous c'est pas parfait mais on comprend:

http://translate.google.ch/translate?sl ... auf-183121

[uranus2011]

oui, bonne nouvelle qui n'en n'est pas vraiment une... le personnage a tellement de fois changé d'avis !!!
et ce n'est peut-être pas le seul départ ??

[Red&White]

Je me risque à un pronostic positif mais juridiquement vraisemblable:

Sion vs. SFL, justice civile: suite à l'octroi des mesures provisoires, conciliation favorable au FC Sion (c'est ce qui arrive dans la plupart des cas de mesures provisoires), abandon du procès sur le fond (pour le plus grand bonheur de la FIFA et de l'UEFA dont les réglements ne seront pas inquiétés).

Sion vs. SFL, TAS: le TAS donne raison au FC Sion, la SFL a mal appliqué le droit et les joueurs auraient du être qualifiés dès le début, décision fortement influencée en ce sens par l'UEFA.

Sion vs. UEFA: suite à la décision favorable future du TAS lundi, l'UEFA admet la réintégration du FC Sion en Europa League ou propose une indemnité compensatoire, car les joueurs étaient en fait admis à jouer. Pour l'UEFA, triple avantage: 1) elle se plie à une décision du TAS, donc de la justice sportive, et relègue celle de la justice civile en arrière-plan; et 2) exclure FC Sion de l'Europa League était une décision incorrecte, mais l'erreur ne peut être imputée à l'UEFA et à ses commissions, c'est la SFL qui n'a pas su appliquer la sanction de base et qui en porte donc l'entière responsabilité, comme le confirme le TAS (dans sa décision de lundi); 3) le litige au civil dans le canton de Vaud n'a plus d'objet et disparaît.

Dans le cas contraire, c'est-à-dire si lundi le TAS donne tort à Sion, le risque de voir la justice civile prendre le dessus est énorme, et je suis pas sûr que les organisations veuillent le prendre...