[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Misterno]

Ah mon avis, ils cherchent une porte de sortie dans cette affaire. Pourquoi ? En demandant au TAS de juger le fond de cette affaire (avec un jugement en faveur du club), l'UEFA ne dérogerait pas à ses règles (càd en se référant uniquement au TAS et non à la justice civile).

Maintenant, il suffit à espérer que le TAS statue au plus vite afin de sortir de cette histoire.

[Greg goal's]

Mon cul qu'ils sont pas competants!
C'est pas le TAS qui a prononcé les 2 forfaits...

[eyllar95]

C est très bien comme ça. Ces hors-la-loi démontrent une fois de plus qu il sont à la botte des
mafieux du zuriberg et qu ils crachent sur nos institutions. Le point de non-retour a été atteint.

[Mystik]

Il est quand même incroyable de se dire incompétent lorsqu'on est soi-même organisateur du tournoi!! Par contre, faut pas rêver, le tas donner raison au FC Sion? Dans le monde des bisounours.

[Silvan]

http://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/fi ... 20&lines=7

Point VIII b) bb) C'est quand même incroyable qu'il sachent pas lire à l'UEFA.

[jupiter]

Franchement ils ont le pouvoirs d'exclure un club mais ils ne peuvent pas le réintégrer ...n'importe quoi.ça me fait bien rire

[jeje-fcsion]

Il est quand même incroyable de se dire incompétent lorsqu'on est soi-même organisateur du tournoi!! Par contre, faut pas rêver, le tas donner raison au FC Sion? Dans le monde des bisounours.

C'est l'occasion ou jamais pour le TAS de "prouver" que leurs décisions ne sont pas biaisées par la FIFA afin de se donner un minimum de crédibilité

[Mshyde]

platoche en prison ! ! !


la ça deviendra marrant

[Consensuel]

La nouvelle de l'UEFA est logique.

Je ne veux pas décourager ceux qui espèrent que l'UEFA voire la FIFA recherche en toute bonne foi une porte de sortie. De bonne source je sais que les deux organisations ne sont pas dans un tel état d'esprit. Elles veulent toujours faire plier Sion, dans un premier temps, et le punir lourdement ensuite. Elles agissent ensemble et coordonnent avec la SFL et l'ASF leurs actions. Que ce soit à Zürich ou à Nyon on vivrait dans des bulles qui n'aurait pas compris que le monde a changé.

1. FIFA: il y a quelque temps Blatter voulait que ses services décident l'expulsion du FC Sion de la famille du foot, avant qu'il lui ait été expliqué que cela n'était statutairement pas possible, Sion n'étant pas affilié directement à la FIFA. L'origine de Blatter aurait pu faciliter la recherche d'une solution, c'est le contraire malheureusement qui s'est avéré. Il est en guerre contre CC. Il a été très affecté par les incidents de Viège qui l'auraient renforcé dans sa rage et sa vonlonté de vengeance.

2. UEFA: Platini serait très affecté personnellement d'avoir été convoqué par le procureur vaudois et serait extrêmement remonté contre les autorités judiciaires suisses et contre la Suisse. Son association se refuse quoiqu'il arrive d'accepter la justice civile. Pour la FIFA, l'UEFA et leurs larbins de la SFL et de l'ASF c'est la ligne rouge infranchissable.

3. Les autorités du foot suisse (SFL et ASF) sont tout aussi remontées contre Sion que leurs autorités de tutelle. Poussées et soutenues par ces denières, elles pourraient prochainement décider une mesure drastique, l'exclusion de Sion du championnat et de fortes amendes. Pensent-elles que cela ouvrirait une nouvelle action judiciaire de la part de Sion? Je ne suis même pas sûr, même si entre-temps on a compris que CC est un sacré numéro.

La décision communiquée aujourd'hui par l'UEFA confirme la continuation de la ligne dure. Elle veut jouer le temps et faire comme si de rien n'était pour empêcher un retour en arrière.

A la FIFA, on serait convaincu qu'à la fin le tribunal de Martigny-Saint-Maurice donnera tort au FC Sion sur le fond. Pour les fonctionnaires de la rue de la FIFA à Zürich cela ne ferait aucun doute!!!!! Je ne sais pas sur quoi ils basent cette certitude, mais cette certitude explique leur intransigeance. Une fois cette décision tombée, ils seraient aussi convaincus que toutes les procédures judiciaires jusqu'ici favorables à Sion s'écrouleraient.

Encore une chose: soit à la FIFA soit à l'UEFA, toute cette histoire aurait provoqué des idées sérieuses de départ vers des cieux plus cléments.

Voilà ce que j'ai appris de bonne source. Rien de vraiment nouveau, mais des confirmations de ce que l'on pouvait penser.

Commentaire: ce qui précède confirme seulement que les fronts sont bloqués, qu'une solution de compromis semble pratiquement hors de portée et que la FIFA, l'UEFA et leurs larbins suisses feront tout pour maintenir leur position dominante. Cela ne signifie pas que Sion ait moins de chance de gagner. Je continue de penser que ce cas peut faire jurisprudence et qu'à la fin la FIFA et l'UEFA regretteront leur intransigeance. Mais la lutte sera longue. Je crois que la justice civile a mis son nez dans les affaires du foot et n'a pas l'intention de lâcher. C'est le seul allié de Sion dans sa lutte disproportionnée.

[gex750]

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[gex750]

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[apifan]

L'UEFA prétend que le jugement du TC Vaud ordonne au FC SION d'ouvrir une action sur le fond auTAS dans un délai de 60jours!
En réalité le TC Vaud ordonne une ouverture d'action sur le fond mais ne dit pas auprès de quelle instance!
Voir point VIII du jugement
Cette manière d'arranger les choses en sa faveur est malhonnête!

[Corobori]

La nouvelle de l'UEFA est logique.

Je ne veux pas décourager ceux qui espèrent que l'UEFA voire la FIFA recherche en toute bonne foi une porte de sortie.
....
Je crois que la justice civile a mis son nez dans les affaires du foot et n'a pas l'intention de lâcher. C'est le seul allié de Sion dans sa lutte disproportionnée.

Je "nous" sens bien seul sur ce coup-la. Ton analyse fait froid dans le dos

[buffon]

Ils sont quand même drôle l'UEFA il respecte la décision mais il remette au TAS de déciser et après dépend le résultat il se soumettra à ce jugement. Une question que je me pose est-ce que le TAS pourra avoir le jugement du TC vaudois pour avoir les arguments du juge pour juger sur le fond si oui ça serait quand même mieux pour le FC Sion d'y attendre le jugement avant de faire quelque chose....

[olivier]

L'UEFA annonce qu'elle continuera de violer l'injnction des tribunaux suisses

La Cour civile du canton de Vaud avait ordonné la réintégration immédiate du FC Sion en Europa League mercredi dernier. Forcé de se pencher sur la question, le Comité exécutif de l'UEFA s'est réuni en séance extraordinaire pour discuter des conséquences de l'injonction prononcée par la justice helvétique dans l'affaire l'opposant au FC Sion. A l'issue des débats, l'UEFA a fait savoir qu'elle ne se plierait pas à l'ordonnance de la juge qui soulignait pourtant le caractère obligatoire et exécutoire de sa décision. L'UEFA, organisatrice du tournoi, se déclare incompétente pour réintégrer Sion! Elle se place ainsi dans l'illégalité. Michel Platini répondra d'ailleurs de cette nouvelle insoumission le 19 novembre prochain devant le procureur.

Site officiel
http://www.fc-sion-live.ch/index.php?pa ... 84d77923d7

[Guinness_forever]

Bon au moins c'est clair, pas d'EL cette année....

Le point positif est que cette histoire se passe maintenant entre la justice civile et l'UEFA. Deuxième plainte pénale, et la justice fera son boulot. Vivement que les jours amendes soient abolies! un sursis, puis la taule....
Tous égaux devant la justice ?

Mais bon sur le fond du problème, je comprends toujours pas comment la justice sportive va s'en sortir....
Je ne comprends pas comment elle imagine dire que le FC Sion Association n'est pas légitime pour faire recours (décision entérinée pas le TF) et en même dire que l'effet suspensif, durant la prise de décision, s'applique en même temps au FC Sion Association ET à l'Olympique des Alpes !!!
J'ai pas fait droit, mais là on est proche de la schizophrénie !

[Consensuel]

Ils sont quand même drôle l'UEFA il respecte la décision mais il remette au TAS de déciser et après dépend le résultat il se soumettra à ce jugement. Une question que je me pose est-ce que le TAS pourra avoir le jugement du TC vaudois pour avoir les arguments du juge pour juger sur le fond si oui ça serait quand même mieux pour le FC Sion d'y attendre le jugement avant de faire quelque chose....

Tu peux le leur transmettre. Vas à la page 134 de ce topic, le post de Guinness-4ever. Il te donne l'accès au texte du jugement du TC vaudois. Intéressante lecture.....

[Silvan]

Le jugement sur le fond - peut importe si civil ou TAS - serait autre chose parce qu'il ne s'appuyerait pas sur les mesures prises par le tribunal de Martigny.

[gex750]

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[Mystik]

Question pour les pro, es qu'il suffit a Platoch (et les autres trouillard) de dire qu'ils n'ont pas pris pas a la décision, pour se décharger de responsabilité ? J'espère pas....

Les personnes inscrites au RC avec droit de signature ont des responsabilités juridiques. Ils sont responsables de la gestion de l'entreprise, respectivement des erreurs de leurs employés. Donc si c'est l'employé au fond de l'échelle qui, en accord avec le cadre intermédiaire décide de la sanction, et que celle-ci est illégale, il revient à ceux qui ont le droit de signature de faire corriger la sanction, faute de quoi, une plainte pénale peut être faite à l'encontre des responsables de l'association.

Selon le RC, Platini et Infantino ont la signature individuelle (les autres ont des signatures collectives).

Les buts de l'association me laissent toutefois perplexe entre la théorie et la pratique, vu que l'UEFA s'entête à choisir la guerre plutôt que le calumet de la paix :

But: traiter toutes les questions qui concernent le football européen; promouvoir le football en Europe dans un esprit de paix, de compréhension et de fair-play, sans discrimination fondée sur la politique, le sexe, la religion, la race ou toute autre raison; surveiller et contrôler le développement du football en Europe; préparer et organiser des compétitions internationales et des tournois internationaux de football européen dans le respect de la santé des joueurs; empêcher que des méthodes ou pratiques ne mettent en danger la régularité des matches ou compétitions ou ne donnent lieu à des abus dans le football; s'assurer que les valeurs sportives priment toujours les intérêts commerciaux; redistribuer les revenus provenant du football conformément au principe de solidarité et soutenir le réinvestissement en faveur de tous les niveaux et secteurs du football, en particulier du football de base; promouvoir l'unité parmi ses membres dans les questions touchant au football européen et mondial; sauvergarder les intérêts collectifs des membres; s'assurer que les intérêts des différentes parties prenantes du football européen soient pris en compte de manière appropriée; agir en tant que voix représentative de la famille du football européen prise dans son ensemble; maintenir de bonnes relations et coopérer avec la FIFA et les autres confédérations reconnues par la FIFA; veiller à ce que ses représentants au sein de la FIFA agissent de manière loyale et dans un esprit de solidarité européenne; concilier les intérêts de ses membres et arbitrer les différends qui surgissent entre elles et les assister dans des affaires particulières lorsqu'elles en font la demande.

Je considère qu'un membre qui souhaite faire valoir ses droits devant un tribunal civil et que l'UEFA, en ne reconnaissant pas un tel tribunal inscrit dans la constitution du pays qui l'abrite, c'est une forme de discrimination, d'autant plus qu'il y a un côté revanchard, comme l'a soulevé le juge civil du canton de Vaud.

2. UEFA: Platini serait très affecté personnellement d'avoir été convoqué par le procureur vaudois et serait extrêmement remonté contre les autorités judiciaires suisses et contre la Suisse. Son association se refuse quoiqu'il arrive d'accepter la justice civile. Pour la FIFA, l'UEFA et leurs larbins de la SFL et de l'ASF c'est la ligne rouge infranchissable.

Ils devront bien accepter la justice pénale.

[didjoe]

"Dans le monde, il y a deux types d’individus; il y a ceux qui ne sont pas crédibles et qui en ont conscience et il y a ceux qui ne sont pas plus crédibles, mais qui malheureusement ne le savent pas."



C'était mon petit coup de gueule...

[Mystik]

Petit rappel d'un extrait de la décision du tribunal vaudois (visible à la page 134 de ce topic notamment) :

bb) A croire l'intimée, le TAS, qu'elle a saisi de sa propre initiative, pourrait rendre une décision dans un délai de deux mois, c'est-à-dire d'ici à la fin du mois de novembre 2011. Or, la phase de groupes de l'UEFA Europa League 2011/2012 s'achève en décembre 2011 et la phase suivante, celle des seizièmes de finale, débute le 16 février 2012. Il paraît évident qu'une réintégration de la requérante dans la compétition après le début de la prochaine phase est illusoire. Si le pronostic de l'intimée devait s'avérer exact et que le TAS rende sa sentence à la fin du mois de novembre 2011 – ce qui n'est pas acquis –, la requérante devrait disputer les matchs de la phase de groupes durant les mois de décembre et janvier, ce qui semble inenvisageable, compte tenu des conditions climatiques hivernales. Par conséquent, la décision sur le fond ne pourrait intervenir à temps et il y a urgence à réintégrer immédiatement la requérante dans la compétition, tout retard impliquant des difficultés organisationnelles quasiment insolubles. Au surplus, la situation d'urgence n'a pas été provoquée par la requérante, qui a réagi immédiatement lorsque son exclusion a été prononcée, de sorte qu'aucun abus de droit ne peut lui être reproché.

En gros, via leur communiqué, ils disent clairement qu'ils font à nouveau un déni de justice et un abus de pouvoir (ils se disent incompétent quand bien même ils sont les organisateurs de la compétition).

[PM]

Petit rappel d'un extrait de la décision du tribunal vaudois (visible à la page 134 de ce topic notamment)

En gros, via leur communiqué, ils disent clairement qu'ils font à nouveau un déni de justice et un abus de pouvoir (ils se disent incompétent quand bien même ils sont les organisateurs de la compétition).

Avaient-ils besoin de nous rappeler leur incompétence ?

J'adore, ils font un communiqué de presse pour dire qu'ils sont incompétents...on le savait déjà, nous. Maintenant, le monde est au courant

[mad max]

attention il ne faut pas oublier que la SFL/ASF a formé un recours auprès du TC valaisan à l'encontre de la décision sur mesures provisionnelles du juge Biner...le TC valaisan est donc amené à revoir cette décision qu'il pourrait invalider...

à part ça, l'UEFA, la FIFA et consorts suivent une stratégie terriblement logique. Attirer le FC Sion devant le TAS, avec la certitude absolue que cette juridiction dira le droit dans le sens que eux veulent. Il ne pourra en être autrement. Le TAS c'est le piège, la voie à éviter si on ne veut pas terminer game over...(tient le pseudo de l'autre.. ). De source certaine, la décision du TAS dans le cadre du recours contre la décision de la SFL, qui était déjà prête au moment du retrait par Sion de son recours, était cinglante et balayait d'un revers de mains toutes les thèses échaffaudées par le club destinées à démontrer l'impossibilité de lui appliquer une interdiction de transfert en été 2011...en gros une appréciation diamétralement opposée à celle des experts et juges civils qui se sont penchés sur cette question là jusqu'ici.

Le TAS est le bras armé des institutions sportives...en poussant vers lui de manière obstinée, l'UEFA donne du crédit à la théorie selon laquelle cette juridiction n'a plus l'indépendance nécessaire...que ses décisions ne sont plus juridiques, mais politiques...

[Silvan]

Mais les jugements du TAS ne peuvent-ils pas être contestés au TF?

Et est-ce plausible que la justice civilese considère plus compétente lorsqu'il s'agit de prendre une décision sur le fond?

[Zotte3]

Cette fois on est cerné. Personnellement je crains le pire. Il n’y a plus qu’à attendre l’assaut final de l’UEFAFIFATASASFSFLMAFIA. On va se retrouver pomme avec le valet …

[Hasta siempre]

Faut pas rêver les gars (et les filles), "on" ne s'en sortira probablement pas indemnes. Mais, et je vais la moindre dans la provoc", ne devrions-nous pas toucher le fond pour regagner une "virginité", parce que finalement, au-delà de l'affaire du portier egyptien, et du fait que nous sommes tous d'accord sur le côté "mafieux" des FIFA et UEFA, les deux périodes consécutives d'interdiction de transfert, nous ne les avons JAMAIS respectées. Alors comment vouloir aller fanfaronner et exiger un semblant de justice, même auprès d'instances "pourries" alors que "nous" portons notre part de responsabilités....

Mais, on le sait, devant la justice, ne gagne pas toujours celui qui a raison, mais celui qui aura les meilleurs avocats qui trouveront "la" faille... Et moi, ça, j'aime pas.

[buffon]

Ils sont quand même drôle l'UEFA il respecte la décision mais il remette au TAS de déciser et après dépend le résultat il se soumettra à ce jugement. Une question que je me pose est-ce que le TAS pourra avoir le jugement du TC vaudois pour avoir les arguments du juge pour juger sur le fond si oui ça serait quand même mieux pour le FC Sion d'y attendre le jugement avant de faire quelque chose....

Tu peux le leur transmettre. Vas à la page 134 de ce topic, le post de Guinness-4ever. Il te donne l'accès au texte du jugement du TC vaudois. Intéressante lecture.....

Je crois qu'ils sont aptes à aller chercher ces infos vu que certains ici non juriste sont capables

[nufc]

Sujet intéressant sur les recours au TF contre une décision du TAS:

Lien

La conclusion:

Quel bilan tirer de ce qui précède?

• Pour les avocats: une analyse des chances de succès et des coûts d’une procédure de recours devrait les inciter à la plus grande prudence avant de conseiller à un athlète de recourir contre une sentence. Si vous me permettez une boutade, puisque ce séminaire est organisé par la Fédération suisse des avocats, je dirais que le monopole que la nouvelle loi sur le Tribunal fédéral a accordé aux avocats suisses ne leur ouvre pas des perspectives particulièrement intéressantes.

• Pour les parties, et notamment les athlètes, cela signifie que le TAS devient de fait la seule instance devant laquelle ils peuvent faire valoir leurs droits.

• C’est dire la responsabilité qui pèse sur les arbitres du TAS et le besoin réel qui existe d’assurer une jurisprudence d’une
qualité irréprochable.

[marcopower]

Faut pas rêver les gars (et les filles), "on" ne s'en sortira probablement pas indemnes. Mais, et je vais la moindre dans la provoc", ne devrions-nous pas toucher le fond pour regagner une "virginité", parce que finalement, au-delà de l'affaire du portier egyptien, et du fait que nous sommes tous d'accord sur le côté "mafieux" des FIFA et UEFA, les deux périodes consécutives d'interdiction de transfert, nous ne les avons JAMAIS respectées. Alors comment vouloir aller fanfaronner et exiger un semblant de justice, même auprès d'instances "pourries" alors que "nous" portons notre part de responsabilités....

Mais, on le sait, devant la justice, ne gagne pas toujours celui qui a raison, mais celui qui aura les meilleurs avocats qui trouveront "la" faille... Et moi, ça, j'aime pas.

C'est exactement ce que je pense Hasta...

De plus, les mafieux sont d'un côté et de l'autre, faut pas rêver...