[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Mystik]

Je comprends pourquoi CC dit qu'il n'y croit pas trop... mais c'est pour qu'il puisse y faire un protêt. Voilà ce que dit le règlement, article 13, comme indiqué dans le communiqué de presse de la SFL. Perso, je ne trouve pas scandaleuse la décision de la SFL. Toutefois, elle devra traiter le protêt de manière réfléchie :

Le comité de la SFL juge souverainement des requêtes de renvoi de matches. De telles requêtes ne peuvent être acceptées que dans le cas où les deux clubs intéressés à la partie sont d’accord et proposent au comité de la SFL une date opportune pour jouer la rencontre renvoyée. Sont exclus les cas de force majeure, dans lesquels
l’accord de l’adversaire n’est pas nécessaire.

Un match de championnat peut être renvoyé par le comité de la SFL en cas de maladie infectieuse contagieuse de 6 joueurs au moins du contingent (même diagnostic) à condition que le médecin de l’association ou un membre de la commission médicale ASF et le service de piquet de la SFL aient été informés à temps. Un match ne peut en aucun cas être renvoyé plus de 24 heures avant son coup d’envoi.

[buffon]

Je comprends pourquoi CC dit qu'il n'y croit pas trop... mais c'est pour qu'il puisse y faire un protêt. Voilà ce que dit le règlement, article 13, comme indiqué dans le communiqué de presse de la SFL. Perso, je ne trouve pas scandaleuse la décision de la SFL. Toutefois, elle devra traiter le protêt de manière réfléchie :

Le comité de la SFL juge souverainement des requêtes de renvoi de matches. De telles requêtes ne peuvent être acceptées que dans le cas où les deux clubs intéressés à la partie sont d’accord et proposent au comité de la SFL une date opportune pour jouer la rencontre renvoyée. Sont exclus les cas de force majeure, dans lesquels
l’accord de l’adversaire n’est pas nécessaire.

Un match de championnat peut être renvoyé par le comité de la SFL en cas de maladie infectieuse contagieuse de 6 joueurs au moins du contingent (même diagnostic) à condition que le médecin de l’association ou un membre de la commission médicale ASF et le service de piquet de la SFL aient été informés à temps. Un match ne peut en aucun cas être renvoyé plus de 24 heures avant son coup d’envoi.

ben ils y a 6 joueurs qui ont maladie infectieuse contagieuse ça fait depuis le mois d'août que ça dure et ça même dépassé la frontière

[SN]

tas-cas.org:
FOOTBALL – AFFAIRE FC SION / OLYMPIQUE DES ALPES SA / SFL: L’APPEL EST RETIRE !

C'était dur hein, il suffisait de relire ce même forum à la date voulue. Ah, et en passant, allez relire mes quelques commentaires et prédictions, et comparez les avec celles de votre "grand juriste si parfait" dont je ne citerai pas le nom. Pour quelqu'un qui ne comprend rien (dixit l'autre avec sa photo au nez rouge), je ne suis pas très loin de la vérité actuelle, que j'avais prédit il y a 2 mois. Pas mal pour quelqu'un qui ne comprend rien, alors que ceux qui "comprennent tout" sont totalement à coté de la plaque.

Il ne s'agit pas d'une décision, mais d'un communiqué de presse, qui n'a aucune valeur juridique. As-tu suivi un cours de droit dans ta vie, Overgame?

Il y a eu deux décisions concernant la qualification des joueurs: tout d'abord un refus de la commission de qualification (le club a fait recours), puis une qualification sans condition (suite à quoi, le club a retiré le recours contre la première décision puisqu'elle était annulée par la seconde).

Et rien d'autre (en tout cas aucune autre publiée). Tout le reste ne sont que des déclarations, aucun décision formelle.

[Consensuel]

ben ils y a 6 joueurs qui ont maladie infectieuse contagieuse ça fait depuis le mois d'août que ça dure et ça même dépassé la frontière

Tout à fait ils souffrent d'une maladie infectieuse et contagieuse, la qualificationnite, dont le coupable a été identifié: des virus nommé constantinis, du nom de la personne qui les a amenés en Europe après un séjour en Afrique dans la région du Kilimandjaro, où ils prospèrent dans les muqueuses des guenons à cul rouge.

[Overgame]

Quelle arrogance... et les modos ne bougent pas depuis le temps que ça dure ? Intéressant !

Le foot belge doit être sacrément emmerdant pour qu'il s'intéresse autant à un petit club Suisse et défende avec acharnement le comité de la SFL !

A sa place je me proposerai pour solutionner le problème de son gouvernement...

Hors-sujet - Edité par un modérateur

[Silvan]

Non mais... On s'en fout complètement de la Belgique sur ce forum (enfin, si le sujet n'est pas Émile Mpenza). Utilisez la fonction MP pour des trucs pareilles.

[Overgame]

Désolé du HS, je n'ai pas trouvé de fonction pour effacer un de mes posts.

Pour revenir au sujet, avec un prédisent procédurier, vous devriez commencer à savoir que le droit et le bon sens sont parfois assez éloignés. Dire que le message du TAS est simplement un "communiqué", euh ....... c'est assez fort. Sorry, mais je n'ai encore jamais vu de Tribunal faire des communiqués disant qu'une affaire était close et qu'une décision était définitive sans base juridique. Mais passons, si tu veux continuer à croire au Père Noël, comme quand CC disait que Sion jouerait à Madrid, puis à Rennes .....

Je tiens juste à rappeler qu'en droit seules les éléments présentés au moment des audiences sont utilisables. Sion a porté devant le TAS (et ce qui me semble fort, c'est que Sion avait déjà les documents dont on parle maintenant lors des audiences au TAS, mais ne les a montré à personne) le refus de qualification des joueurs. Sion s'est retiré, le TAS a donc statué que la situation était close. Maintenant, si la SFL refuse de qualifier les joueurs, Sion en retirant son appel a accepté la décision de la SFL !

Pour reprendre l'exemple donné plus haut : Jean me doit 1 million mais ne rembourse pas. Je porte l'affaire au tribunal, puis un huissier vient saisir les biens de Jean. Pensant l'affaire réglée, je retire ma plainte mais l'huissier rend ses biens à Jean. Et bien voila, j'ai perdu 1 million car le dossier est clos. On ne peut être jugé 2 fois pour les mêmes faits, et le fait de retirer ma plainte amène directement un non-lieu. C'est une base en droit, c'est ce qui explique le communiqué du TAS, c'est ce qui explique en quoi les documents actuels n'ont aucune valeur, si ce n'est de faire croire aux naïfs que les joueurs ont encore la moindre chance d'être qualifiés, et de permettre à CC de continuer son cirque médiatique.

[gex750]

Je tiens juste à rappeler qu'en droit seules les éléments présentés au moment des audiences sont utilisables. Sion a porté devant le TAS (et ce qui me semble fort, c'est que Sion avait déjà les documents dont on parle maintenant lors des audiences au TAS, mais ne les a montré à personne) le refus de qualification des joueurs. Sion s'est retiré, le TAS a donc statué que la situation était close. Maintenant, si la SFL refuse de qualifier les joueurs, Sion en retirant son appel a accepté la décision de la SFL !

Tu mélange juste 2-3 choses, mais j'imagine que tu le fait volontairement....

1) il n'y a JAMAIS eu d'audience au TAS concernant le sujet !! L'audience a été demandée en juillet et fixée au 3 octobre !!
2) Sion n'avait absolument pas ses document quand il a saisi le TAS ! Par contre quand il les a eu il a logiquement retirer son appel !
3) Comme tu dis, c'est quand même fort un tribunal qui statue sans faire la moindre séance et alors qu'il est dessaisi du dossier.
4) la situation est évidemment close, puisque le refus de qualifier les joueurs N'EXISTE PLUS, ils les ont qualifié.
5) Sion accepte la décision de la SFL, exactement, et la décision de la SFL a bien été d'envoyé 6 licences officiels, valables et en bonne forme a Sion !
6) c'est assez comique de venir nous raconter que Sion n'a montrer a personne ses document ! Déjà c'est la ligue qui les a envoyé (donc ils étaient au courant avant Sion) et ensuite, ligue a communiquer la qualification, le club l'a aussi fait (c'est passé dans tout les média) et pour finir Sion a fait un communiquer pour indiquer que les joueurs étant qualifier ils retiraient leur appel !

Pour reprendre l'exemple donné plus haut : Jean me doit 1 million mais ne rembourse pas. Je porte l'affaire au tribunal, puis un huissier vient saisir les biens de Jean. Pensant l'affaire réglée, je retire ma plainte mais l'huissier rend ses biens à Jean. Et bien voila, j'ai perdu 1 million car le dossier est clos. On ne peut être jugé 2 fois pour les mêmes faits, et le fait de retirer ma plainte amène directement un non-lieu. C'est une base en droit, c'est ce qui explique le communiqué du TAS, c'est ce qui explique en quoi les documents actuels n'ont aucune valeur, si ce n'est de faire croire aux naïfs que les joueurs ont encore la moindre chance d'être qualifiés, et de permettre à CC de continuer son cirque médiatique.

Il est bien mauvais ton exemple, car l'huissier n'a pas rendu les biens a Jean, l'huissier a verser 1 million sur ton compte !

Prenons un autre exemple, tu reçois, a tort, une facture d'un montant de 50'000.- ! Tu fais recours contre celle-ci. Ils te disent qu'ils vont traiter ton recours dans 4 mois (comme c'est toujours l'usage). Le mois suivant le service financier corrige leur erreur et te font parvenir la juste facture d'un montant de 500.- ! En toute logique tu vas donc retirer le recours.
Penses tu sérieusement que le fait de retirer ton recours te condamne a payer les 50'000.- ?

Faut quand même bien te rendre compte que la seule chose que demandait Sion était la qualification des joueurs ! Chose qui a été faite ! C'est très difficile a contester, les passports sont bien là, tous envoyé par la ligue, répété plusieurs fois sur plusieurs jours.

C'est quand même assez hallucinant que des documents OFFICIEL fourni par le seul et unique organe compétent en matière, n'ont aucune valeur !
On se demande sur quoi doivent se baser les clubs si ils ne peuvent même pas se baser sur les documents officiels que leur sont fourni.

Je tiens juste à rappeler qu'en droit seules les éléments présentés au moment des audiences sont utilisables.

Surement pour ça que les mesures provisionnelles n'ont pas été reconduite, a partir de la qualification des joueurs elles n'ont plus aucun fondement

[Hasta siempre]

Voici la pensée du jour d'1dex.ch

http://1dex.ch/2011/12/04/des-acteurs-deformes/

[gex750]

La sentence exécutoire qui n aurai pas été respectée, c'est bien celle dont les acteurs du TAS ont statué qu'elle n était PAS EXÉCUTOIRE !!

Faudrait aussi que les acteurs se penche sur le fond de l histoire aussi et du membre de la FIFA à l origine de l affaire qui à été virer pour corruption (faut le faire à se niveau)

[Zotte3]

Je poste ici :

Sepp Blatter: "Oui, je peux vous assurer que Dieu aime le foot"
http://www.lematin.ch/sports/football/s ... 2011-12-03

Dans la mesure où c'est lui, le Seppi, qui se prend pour "dieu", je trouve ses
déclarations assez "pathétiques" ...

[maybe]

Je poste ici :

Sepp Blatter: "Oui, je peux vous assurer que Dieu aime le foot"
http://www.lematin.ch/sports/football/s ... 2011-12-03

Dans la mesure où c'est lui, le Seppi, qui se prend pour "dieu", je trouve ses
déclarations assez "pathétiques" ...

Oui je peux assurer que le Seppi est la personne la plus imbue d'elle même qui m'a été donnée de rencontrer et que chaque parole qu'il prononce ... c'est parole d'évangile.... normale quand on se prend pour Dieu... et quand à succession le platoche faudra qu'il apprenne beaucoup...

[phm]

Voici la pensée du jour d'1dex.ch

http://1dex.ch/2011/12/04/des-acteurs-deformes/

Toujours d'une objectivité stratosphérique ! Je me demande ce que doit en penser le juge en question ?

alors même qu’un petit juge martignerain avait voulu contraindre l’UEFA à accueillir le FC Sion au sein de l’Europa League

[Mystik]

Voici la pensée du jour d'1dex.ch

http://1dex.ch/2011/12/04/des-acteurs-deformes/

Toujours d'une objectivité stratosphérique ! Je me demande ce que doit en penser le juge en question ?

alors même qu’un petit juge martignerain avait voulu contraindre l’UEFA à accueillir le FC Sion au sein de l’Europa League

Son auteur (qui ne mérite même pas qu'on le nomme) ne devrait même pas pouvoir voir l'adresse de son blog sur le forum, tellement il transpire la mauvaise foi.

Un forum est fait pour donner son avis, mais pas pour faire de la publicité pour un blog qui n'est, du niveau de son contenu, qu'au raz des pâquerettes.

[Hasta siempre]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

[georgeslechat]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

Il ne suffit pas d'avoir uniquement un "avis critique à visage découvert", mais il faudrait également qu'il soit un tant soit peu crédible donné par une personne crédible. C'est un peu facile d'utiliser le prétexte "pour un valais critique et libertaire" pour sortir n'importe qui et dire conneries sur conneries. Le valais critique et libertaire oui, mais pas n'importe comment.

[georgeslechat]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

Il ne suffit pas d'avoir uniquement un "avis critique à visage découvert", mais il faudrait également qu'il soit un tant soit peu crédible donné par une personne crédible. C'est un peu facile d'utiliser le prétexte "pour un valais critique et libertaire" pour sortir n'importe quoi sur n'importe qui et dire conneries sur conneries. Le valais critique et libertaire oui, mais pas n'importe comment.

[Hasta siempre]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

Il ne suffit pas d'avoir uniquement un "avis critique à visage découvert", mais il faudrait également qu'il soit un tant soit peu crédible donné par une personne crédible. C'est un peu facile d'utiliser le prétexte "pour un valais critique et libertaire" pour sortir n'importe qui et dire conneries sur conneries. Le valais critique et libertaire oui, mais pas n'importe comment.

Question crédibilité, dans cette affaire, excusez-moi, mais c'est pas monnaie courante, non?

[phm]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

En démocratie il est tout à fait normal de pouvoir donner son avis, mais il faut aussi respecter les institutions, ce qui n'est pas vraiment le cas lorsque ce monsieur parle du juge de Martigny ! Pourtant, de par sa formation, il devrait comprendre cela !!!!!
De plus son manque de modestie par rapport à une bonne partie des Valaisans critiques et libertaires est vraiment représentatif du personnage : nous sommes beaucoup à être critiques et libertaires sans adhérer aux théories "riandesques" !

[Overgame]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

En démocratie il est tout à fait normal de pouvoir donner son avis, mais il faut aussi respecter les institutions, ce qui n'est pas vraiment le cas lorsque ce monsieur parle du juge de Martigny ! Pourtant, de par sa formation, il devrait comprendre cela !!!!!
De plus son manque de modestie par rapport à une bonne partie des Valaisans critiques et libertaires est vraiment représentatif du personnage : nous sommes beaucoup à être critiques et libertaires sans adhérer aux théories "riandesques" !

Comme quand certains disent que l'UEFA est une mafia, que le TAS est une tribunal de lèches-bottes ou ce qu'on a pu lire ici sur l'appel des mesures super-provisionnelles ?

[S2R]

Ohé, il y a match là,... alors pour ce qui veulent défendre le sport, çà se passe sur un autre topic maintenant!

[phm]

Je ne partage pas le point de vue de 1dex.ch concernant l'affaire FC SIon, mais je pense que puisqu'il est une des rares personnes (Riand) osant donner son avis (critique) à visage découvert, il mérite d'être diffusé ici, ce forum n'étant pas le site off du FC Sion.

En démocratie il est tout à fait normal de pouvoir donner son avis, mais il faut aussi respecter les institutions, ce qui n'est pas vraiment le cas lorsque ce monsieur parle du juge de Martigny ! Pourtant, de par sa formation, il devrait comprendre cela !!!!!
De plus son manque de modestie par rapport à une bonne partie des Valaisans critiques et libertaires est vraiment représentatif du personnage : nous sommes beaucoup à être critiques et libertaires sans adhérer aux théories "riandesques" !

Comme quand certains disent que l'UEFA est une mafia, que le TAS est une tribunal de lèches-bottes ou ce qu'on a pu lire ici sur l'appel des mesures super-provisionnelles ?

J'ai jamais rien dit de pareil alors je pense que ta remarque en ce qui me concerne est hors sujet ...

[sedunii]

Quand-est que Overgame aura fini de polémiquer? ici c'est un forum de foot, pas une cour d'école, on s'en fou de ses commentaires "juridiques"

[Red&White]

AFFAIRE UEFA / OLYMPIQUE DES ALPES (FC SION)

Lausanne, le 25 novembre 2011 - Le TAS donnera de plus amples informations en temps utile, vraisemblablement dans une dizaine de jours.

tas-cas.org

En théorie, on devrait avoir du neuf aujourd'hui ou dans les jours à venir.

[bouryves]

... pendant de temps là, l'UEFA continue à payer 1'000.- par jour... on en est à combien là ?

[ABN-AMRO]

Je me demande si le fait que le TAS fasse trainer l affaire en longueur ne fait pas partie d une stratégie de l UEFA et de la FIFA. En effet, ça permet de laisser l affaire se calmer surtout dans la presse internationale. Il y a deux semaine lorsque le TAS devait se prononcer, CC venait de se rendre en Espagne, la TV allemande venait de faire un reportage sur l affaire, une décision du TAS aurait donc fait le tour du monde. Alors que mnt le souffle retombe gentillement, ce qui pourrait permettre de sanctionner Sion sans faire de vague, ou du moins sans provoquer un tsunamis à l échelle européenne.

[sackis1]

... pendant de temps là, l'UEFA continue à payer 1'000.- par jour... on en est à combien là ?

ça doit représenter environ 0.00000000012 % de leur budget.. (chiffre pris au hasard)

[bouryves]

... pendant de temps là, l'UEFA continue à payer 1'000.- par jour... on en est à combien là ?

ça doit représenter environ 0.00000000012 % de leur budget.. (chiffre pris au hasard)

je le sais, mais je me pose la question à combien on est là ?

[Zotte3]

... pendant de temps là, l'UEFA continue à payer 1'000.- par jour... on en est à combien là ?

ça doit représenter environ 0.00000000012 % de leur budget.. (chiffre pris au hasard)

je le sais, mais je me pose la question à combien on est là ?

L'ordonnance du tribunal datant du 18 octobre dernier, si l'on compte depuis le 19 jusqu'à aujourd'hui inclus, cela fait 48 jours, donc Frs 48'000.-.

[phm]

.... Alors que mnt le souffle retombe gentillement, ce qui pourrait permettre de sanctionner Sion sans faire de vague, ou du moins sans provoquer un tsunamis à l échelle européenne.

Je ne pense pas qu'une condamnation de Sion entraînerait un tsunami international !