[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Mystik]

@ trilu: le juge biner ne doit-il pas statuer sur le fond de l'affaire pour décider de transformer ou non les mesures super provisionnels en une ordonnance?

C'est ce que j'ai compris et c'est là-dessus que je dis que le TAS va suivre le civil.

Je doute que le TAS aille à l'encontre d'une décision civile, sachant qu'un recours au TF est possible. Et le TF devra trancher entre la décision civile et la décision du TAS... ce qui me semble tiré par les cheveux (mais pas impossible, aux vu des derniers rebondissements).

Donc je pense que si le juge Biner donne sa décision avant celle du TAS, le tribunal arbitral du sport suivra cette décision. A moins que les juges aient trop peur de perdre le peu d'indépendance qu'il leur reste.

Une décision en faveur du FC Sion serait une sortie honorable de l'affaire pour les 2 parties.

[leo30]

Mais les décisions civils ne sont que supra -prévisionnel, aucun juge n'as pris de décisions sur le fond, c'est bien pourquoi la justice à convoqué les parties.

Sans avoir connaissance des dossiers, difficile de porter un jugement, mais le TAS ne donnera pas raison au FC Sion, les deux périodes devaient être purgées et pas des demi-périodes. Je ne crois pas que les instances du foot iraient si loin, si elle n'étaient pas sur d'avoir gain de cause à la fin, et la famille du foot ne peux se permettre une défaite au moment ou le règlement sur les dettes des clubs rentrera en vigueur, sachant que certains clubs exclus des compétitions européenne en raison de leurs finances, risquent de suivre l'exemple de Sion en portant le cas devant le civil. Pour moi c'est GAME OVER

[Mystik]

Mais les décisions civils ne sont que supra -prévisionnel, aucun juge n'as pris de décisions sur le fond, c'est bien pourquoi la justice à convoqué les parties.

Sans avoir connaissance des dossiers, difficile de porter un jugement, mais le TAS ne donnera pas raison au FC Sion, les deux périodes devaient être purgées et pas des demi-périodes. Je ne crois pas que les instances du foot iraient si loin, si elle n'étaient pas sur d'avoir gain de cause à la fin, et la famille du foot ne peux se permettre une défaite au moment ou le règlement sur les dettes des clubs rentrera en vigueur, sachant que certains clubs exclus des compétitions européenne en raison de leurs finances, risquent de suivre l'exemple de Sion en portant le cas devant le civil. Pour moi c'est GAME OVER

Avant de dire game over, même si je comprends ton point de vue, je te rappelle que le TF peut encore statuer. Et il est reconnu par l'UEFA (sous-entendu, ils mettraient en application). Mais dans ce cas, la saison eurpoéenne 11/12 pour le FC Sion sera passée...

[alexx]

Par ailleurs, le président de Sion a également affirmé refuser tout arrangement à l'amiable contre monnaie sonnante et trébuchante. "Je préfère l'odeur des vestiaires du Vicente Calderon (ndlr. le stade de l'Atletico que Sion aurait du affronter la semaine passée) à l'odeur de l'argent. Je préfère séduire une femme que la payer. J'ai moi-même été joueur de football professionnel à Neuchatel et à Lugano. Je sais que rien ne vaut une victoire sur le terrain".

Superbe !

[smile66]

Par ailleurs, le président de Sion a également affirmé refuser tout arrangement à l'amiable contre monnaie sonnante et trébuchante. "Je préfère l'odeur des vestiaires du Vicente Calderon (ndlr. le stade de l'Atletico que Sion aurait du affronter la semaine passée) à l'odeur de l'argent. Je préfère séduire une femme que la payer. J'ai moi-même été joueur de football professionnel à Neuchatel et à Lugano. Je sais que rien ne vaut une victoire sur le terrain".

Superbe !

Très belle déclaration, mais maintenant il faut espérer que Tintin gagne sa bataille juridique, ce que je doute personnellement, faute de quoi le club sera très mal avec les derniers engagements de Gilléron à l'UEFA...

[smile66]

Vous oubliez un élément important. Lorsque la sanction était arrivée au milieu de la période de transfert, le président de l'ASF, Monsieur Gilléron, avait clairement indiqué que "étant donné que la sanction doit être purgée lors de deux périodes complètes, la sanction sera repoussée aux deux périodes suivante, ce qui coincidait à l'hiver 2010/2011 et l'été 2011/2012, ce qui avait permis il y a une année de recruter les Dingsdag, Ogararu et consort.

Maintenant il est possible que l'ASF ait commis une erreur en prenant cette décision de repousser la sanction, mais si elle ne l'avait pas fait, les Dingsdag et consort auraient été intedit de jeu la saison passée.

Au fond de nous, malgré notre amour pour le club, nous savons tous que Tintin n'a en réalité purgé qu'une période, soit le mercato d'hiver passé.

Ces histoires de demi-périodes, à mon avis, ne sont pas trop crédibles, car elles permettent trop facilement de contourner la sanction, et c'est pour cela que je me fais du souci pour mon club adoré.

[Overgame]

(c'est à partir de là que se pose le problème d'interprétation, puisque la FIFA aurait décidé le 25 mai 2011 que cette suspension s'applique à deux périodes de transfert entières et consécutives. (je n'ai pas la source exacte).

Voici comme a formulé le comité de la FIFA cette interdiction de transfert. Document de mad max, Page 10, point 7:

"The club FC Sion shall be banned from registering any new players, either nationally of internationally, for the two next entire and consecutive registration periods following the notification of the present decision."

Ouais, la FIFA a dis en 2009 les 2 prochaines périodes.... ca fais donc 2009-2010

Comme OLA SA n'a jamais fait recours de cette sanction (c'est le TAS et le TF qui le disent), elle est bien terminée depuis longtemps !

Et dire que, si quelqu'un poste quelque chose qui ne va pas dans ton sens, tu lui diras d'aller faire des recherches sur le dossier. Va relire le verdict du TAS en appel, et tu comprendras à quel point ce que tu racontes = foutaises.

[Hik]

(c'est à partir de là que se pose le problème d'interprétation, puisque la FIFA aurait décidé le 25 mai 2011 que cette suspension s'applique à deux périodes de transfert entières et consécutives. (je n'ai pas la source exacte).

Voici comme a formulé le comité de la FIFA cette interdiction de transfert. Document de mad max, Page 10, point 7:

"The club FC Sion shall be banned from registering any new players, either nationally of internationally, for the two next entire and consecutive registration periods following the notification of the present decision."

Je reprends le post de Silvan pour une remarque/question qui m'inquiète (mais comme j'y connait pas grandchose en droit et que j'ai déjà remarqué que le droit et le bons sens son deux chose totalement différentes...)

La sentence de la FIFA parle de deux période entière et consécutive. Comme on n'en a au plus fait une entière, se pourrait-il que la sentence reprenne à zéro. Je dis cela car il me semble que dans l'esprit, le but de la sentence est d'interdire de transfert pendant 1 année. Parce que si tu arrive à splitté la sentence en deux période hivernale par exemple, la sanction est tout de suite bcp moins emmerdante. Et on ne parle même pas de la comptabilité à CC qui ajoute les jours de plusieurs période partielle.

Ce que je veux dire, c'est que si le TAS nous donne tord au final, serait-il possible que la sanction reparte à zéro cet hiver et l'été prochain?

J'aimerais l'avis d'expert style mad, pas celui de ceux qui rêvent que CC annexe la FIFA.

[mad max]

Disons que la FIFA et la SFL pourrait "valablement" se battre pour faire exécuter la sanction à la lettre. A savoir une interdiction de qualifier de nouveaux joueurs pendant deux périodes CONSECUTIVES.

Perso, je garde à l'esprit que le TAS a considéré que seule l'association avait formé un recours et que la sanction était par conséquent devenue effective et exécutoire à l'encontre de OLA SA déjà en été 2009 et hiver 2009/2010.

Par ailleurs, on ne peut pas venir dire qu'une partie à la procédure initiale qui n'a pas été reconnue comme partie à la procédure de recours aurait bénéficié des effets suspensifs prononcés durant ladite procédure de recours. Ce qui signifie à mon sens que l'argument selon lequel les effets de la décision de la FIFA aurait été suspendu également à l'égard de OLA SA ne tient pas. C'est d'autant plus vrai que les points de la sanction initiale qui n'ont pas été révisé par le TAS ne parle pas des deux périodes suivant l'ENTREE EN FORCE de la décision, mais bien des deux périodes suivants la NOTIFICATION de la décision, ce qui constitue une différence énorme. On aurait pu en effet se dire que si cela avait été les deux périodes suivants l'entrée en force, le recours formé par l'association aurait pu suspendre complètement la décision. Mais encore une fois, cette théorie ne tient pas dans notre cas.

[Overgame]

Il faut savoir que, dés qu'il y a appel statué, la sanction est suspendue. Donc, dire que comme le club pro n'a pas fait appel, la sanction n'a pas été suspendue, est totalement faux.

[antoinette]

Moi, je me dis qu'il faudra miser sur le fond du problème et le droit du travail lors du tribunal. Comment se fait-il qu'une fédération puisse punir des joueurs d’exercer leur métier pour une faute qu'ils n'ont pas commise. S'il y a une faute la sanction devrait être plutôt d'une amende ou de la condamnation de la personne responsable. Dans le cas civil, il est inimaginable d'appliquer le type de sanction que l'on veut nous faire subir. Par exemple: Une entreprise fait une fraude et on leur dit de ne plus engager d'employés pendant 6 mois ?!?! Dans notre dossier, il faudra véritablement relever cet aspect.
Ensuite sur la forme de l'histoire, la manière de communiquer envers notre club est totalement est digne des dictatures soviétiques (sms 30 min avant le match, faire jouer les matchs de qualifs de la coupe d'Europe mais pas ceux de poules, le verdict publié en avance sur le site de Glasgow, les menaces d'exclure la suisse de l'Euro, ...)

Alors moi je la sens bien (si on veut bien penser comme moi )

[Trilu]

Disons que la FIFA et la SFL pourrait "valablement" se battre pour faire exécuter la sanction à la lettre. A savoir une interdiction de qualifier de nouveaux joueurs pendant deux périodes CONSECUTIVES.

Perso, je garde à l'esprit que le TAS a considéré que seule l'association avait formé un recours et que la sanction était par conséquent devenue effective et exécutoire à l'encontre de OLA SA déjà en été 2009 et hiver 2009/2010.

Par ailleurs, on ne peut pas venir dire qu'une partie à la procédure initiale qui n'a pas été reconnue comme partie à la procédure de recours aurait bénéficié des effets suspensifs prononcés durant ladite procédure de recours. Ce qui signifie à mon sens que l'argument selon lequel les effets de la décision de la FIFA aurait été suspendu également à l'égard de OLA SA ne tient pas. C'est d'autant plus vrai que les points de la sanction initiale qui n'ont pas été révisé par le TAS ne parle pas des deux périodes suivant l'ENTREE EN FORCE de la décision, mais bien des deux périodes suivants la NOTIFICATION de la décision, ce qui constitue une différence énorme. On aurait pu en effet se dire que si cela avait été les deux périodes suivants l'entrée en force, le recours formé par l'association aurait pu suspendre complètement la décision. Mais encore une fois, cette théorie ne tient pas dans notre cas.

Je comprend mieux pourquoi je bosse pas dans le domaine du droit

[Green Smokah]

Il faut savoir que, dés qu'il y a appel statué, la sanction est suspendue. Donc, dire que comme le club pro n'a pas fait appel, la sanction n'a pas été suspendue, est totalement faux.

donc en gros l'OLA n'a jamais fait appel (demande de recours) donc a purgé sa sanction ?

[Overgame]

Il faut savoir que, dés qu'il y a appel statué, la sanction est suspendue. Donc, dire que comme le club pro n'a pas fait appel, la sanction n'a pas été suspendue, est totalement faux.

donc en gros l'OLA n'a jamais fait appel (demande de recours) donc a purgé sa sanction ?

J'ai dit QUAND UN APPEL EST STATUE. Un appel devant le TAS a été statué il me semble, donc AUTOMATIQUEMENT il y a eu suspension du prononcé. Par exemple, El-Hadary ayant fait appel, TOUTE LES SANCTIONS ont été suspendues. Donc, NON, les périodes 2009 ne peuvent pas compter en expliquand que l'OLA n'a pas fait appel.

[gex750]

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[Overgame]

p*****, mais apprenez à lire bordel !!! Vous files des documents, alors ayez au moins l'intelligence de les lire EN ENTIER !!!!!
Dernier quote sur ce passage, vous commencez vraiment à être lourds :

Document officiel du TAS fourni sur ce post : page 31, point 60. 1er juin 2010.

Incidentally, the Panel remarks that, as a further consequence, item 3 and item 7 of the
Appealed Decision’s ruling (which affect only FC Sion/Olympique des Alpes SA), i.e. the ban
from registering any new players for the two registration periods (which was provisionally
lifted further to a CAS Order dated 7 July 2009, an Order which has become ineffective with
the notification of the present award).

Jusqu'à dernier ordre, je sais quand même lire ce qu'il y a en gras. Il y a eu suspension dés le moment où le TAS a accepté de statuer. Que l'OLA n'ait pas fait appel ou pas importe peu, vu que le TAS a décidé qu'il y avait suspension à partir du 7 juillet 2009. Si le fait qu'ils ont jugé l'appel irrecevable devait jouer, il suffirait de demander à un copain de faire appel pour suspendre la sanction, puis quand l'appel a été jugé irrecevable, de dire qu'on la purgée car on a pas fait appel !

Mais bon, continuez dans vos délires sans sens, j'en ai assez de lire autant d'inepties. Le pire, c'est que certains pensent même qu'ils ont raison ....

[inter]

Je me permets de rentrer en scène dans ce magnifique débat : L'UEFA a donné deux sanctions, une au club, et une à Essam El Hadary...

En gros tu voudrais dire que Si Essam fait opposition à sa sanction, celle de Sion est forcément suspendue? Perso, j'y crois pas trop....

[nestor clausen]

Extrait de forum rsr 18.00


http://www.rsr.ch/#/la-1ere/programmes/forum/ et ensuite :

Affaire FC Sion: le président de l'ASF se justifie

[apifan]

Je ne suis pas juriste, permettez moi tout de même de vous soumettre quelques idées :

Le 16 avril 2009 la DRC(la commission disciplinaire de la FIFA) a rendu un verdict suivant:
“1. The claim of the Egyptian club Al Ahly Sporting Club is partially accepted.
2. The Egyptian player E. has to pay the amount of EUR 900,000 to Al Ahly Sporting Club within 30 days of notification of the present decision.
3. The Swiss Club FC Sion is jointly and severally liable for the payment of the aforementioned compensation.
4. Al Ahly Sporting Club is directed to inform the player E. and the club FC Sion directly and immediately of the account number to which the remittance is to be made and to notify the Dispute Resolution Chamber of every payment received.
5. If this amount is not paid within the aforementioned time limit, a 5% interest rate per annum as of the expiry of the said time limit will apply and the matter will be submitted, upon request, to the FIFA Disciplinary Committee for its consideration and decision.
6. A restriction of four months on his eligibility to play in official matches is imposed on the player E. This sanction shall take effect as of the start of the next season of the player’s new club following the notification of the present decision.
7. The club FC Sion shall be banned from registering any new players, either nationally of internationally, for the two next entire and consecutive registration periods following the notification of the present decision.
8. Any further request filed by the club Al Ahly Sporting Club is rejected”.
Cette décision de la DRC a fait l’objet de recours au TAS de la part de Al Ahly Sporting club, de El Hadary et de FC Sion Association.
Le 1 juin 2010, le TAS a rendu sa décision de la manière suivante :
1. FC Sion Association has no legal interest and standing to appeal against the decision issued on 16 April 2009 by the FIFA Dispute Resolution Chamber; its appeal filed on 18 June 2009 (CAS 2009/A/1880) is thus inadmissible.
2. The appeal filed by the player E. on 18 June 2009 (CAS 2009/A/1881) against the decision of the FIFA Dispute Resolution Chamber dated 16 April 2009 is partially upheld.
3. The decision of the FIFA Dispute Resolution Chamber dated 16 April 2009 is partially superseded in the sense that E. is ordered to pay to Al-Ahly Sporting Club an amount of USD 796,500, plus interest of 5% p.a. as of 30 days after the notification of the present award until the date of effective payment.
4. E. is declared ineligible to play in official matches for four months; this sanction shall take effect as of the start of the 2010-2011 season of the club with which E. is going to be registered.
(...) 8. All other requests or motions submitted by the parties are dismissed.

Grosso modo, le TAS déclare que le FC Sion Association n’est pas concerné par la décision de la DRC et que son recours au TAS n’est pas admissible.
D’autre part, le Tas modifie un peu l’amende infligée à El Hadary et confirme que ce dernier ne pourra pas jouer dans un match officiel durant 4 mois.
Au point 8 de ce dispositif le TAS déclare clairement que :
Toutes les autres demandes ou déclarations des parties sont rejetées !!!
Ce qui veut dire, à mon point de vue… que les autres demandes de la FIFA, qui est aussi partie à cette décision, sont rejetées.
Nulle part dans la décision finale du TAS ni dans le recours au TF, il n’est mentionné quoi que ce soit au sujet des périodes de transfert !!!
Alors pourquoi CC a-t-il attendu une année pour défendre cette position. A-t-il pensé tout d’abord que la sanction avait été confirmée ???
L’imbroglio créé par la FIFA à cause de la mauvaise cible choisie pour être sanctionnée (le FC Sion Association) a fait l’objet de plusieurs pages d’explications fumeuses.

Je vous livre ici quelques passages concernant ce sujet en traduction personnelle :

« Toutefois, FCSION Olympique des Alpes n'est pas une partie à ces procédures, les conséquences possibles de la décision susmentionnée dans ce panel sont exprimées seulement comme «incidentes» et ne peuvent pas faire partie du dispositif de la présente sentence. En d'autres termes, même n'étant pas partie à l'arbitrage actuel, FCSION Olympique des Alpes pourrait finalement être bénéficiaire de cette sentence. »

Qui aura raison au final …. ???

[Consensuel]

p*****, mais apprenez à lire bordel !!! Vous files des documents, alors ayez au moins l'intelligence de les lire EN ENTIER !!!!!
Dernier quote sur ce passage, vous commencez vraiment à être lourds :


Mais bon, continuez dans vos délires sans sens, j'en ai assez de lire autant d'inepties. Le pire, c'est que certains pensent même qu'ils ont raison ....

Juste en passant avec un petite sourire: c'est ce mec qui m'a punché involontairement out du forum.....avec l'aide active de l'Administration. Excédé par son ton j'avais voulu lui répondre par la dérision. Surprise le lendemain mes posts avaient disparu effacés par Big Brother comme les posts d'un mal propre alors que ceux de ce petit excité étaient et sont toujours là. J'ai tiré mes conclusions quant à ce que l'on privilégie sur ce forum, en tout cas pas la réflexion. Que l'on ne me parle pas de fierté mal placée mais l'envie de participer a juste disparue...

Voilà une petite explication pour ceux qui ne comprennent pas les raisons de mon silence. Vous allez continuer à vous amuser avec OG je n'en doute pas. Allez bye je sors pour rejoindre mon sas. Désolé d'être hors sujet. L'Admin peut éditer ou supprimer ce post, "sans explication comme le prévoit le réglement pour ne pas polluer encore plus le forum".

[Trilu]

Extrait de forum rsr 18.00


http://www.rsr.ch/#/la-1ere/programmes/forum/ et ensuite :

Affaire FC Sion: le président de l'ASF se justifie

ne pas suivre la justice car il y avait "Un danger de faire une injustice avec de grave conséquence" ! ça va dans les deux sens espèce de trou duc.... je sens que j'ai pas fini de m’énerver cette semaine....

[maybe]

Pour un avocat dire que l'UEFa a eu raison d'agir ainsi et bafouer la justice civile... bravo Mr Gilleron....

[Trilu]

Pour un avocat dire que l'UEFa a eu raison d'agir ainsi et bafouer la justice civile... bravo Mr Gilleron....

Oui on ce croirait au Congo à l'époque Mobutu (pour faire allusion au très bon reportage de TSR2 hier soir)

[gex750]

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[Mystik]

Pour un avocat dire que l'UEFa a eu raison d'agir ainsi et bafouer la justice civile... bravo Mr Gilleron....

Grimm, qui a la même formation défendait la même position... on sait où ca l'a mené.

Et si Maître Biner donne raison au FC Sion et le TAS donne raison à l'UEFA, le cas sera au TF et pour le TF, la cour civile prime sur la justice sportive! Je n'ai aucun doute là-dessus!

Maintenant, reste à savoir si ce feuilleton durera encore 2 semaines ou 2 ans....

[gex750]

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