[Interdiction de recruter] Décision du TAS

[Sensei]

Un petit truc me turlupine...
on sait que la ligue attaque une grande importance à la protection de certain de ses joyaux futur titulaire de la nati...
on a 6 joueurs qui ne peuvent etre qualifiés pour toutes les raisons que l'on sait...

ma question est la suivante: quel aurait été l'attitude de la ligue si parmi nos nouvelles recrues il y aurait eu en pret ou en transfert l'un des joueurs sur lesquels la ASF compteconstruire le futur de la nati...
comme par exemple Seferovic qui a débarqué à Neuch ou Ben Kahlifa à YB si l'un ou l'autre voir les deux avaient posé leur valise ici je me demande bien comment ils auraient régagis...

[soubalt]

Un petit truc me turlupine...
on sait que la ligue attaque une grande importance à la protection de certain de ses joyaux futur titulaire de la nati...
on a 6 joueurs qui ne peuvent etre qualifiés pour toutes les raisons que l'on sait...

ma question est la suivante: quel aurait été l'attitude de la ligue si parmi nos nouvelles recrues il y aurait eu en pret ou en transfert l'un des joueurs sur lesquels la ASF compteconstruire le futur de la nati...
comme par exemple Seferovic qui a débarqué à Neuch ou Ben Kahlifa à YB si l'un ou l'autre voir les deux avaient posé leur valise ici je me demande bien comment ils auraient régagis...

ils accordent plus d'importance à leurs noyaux qu'aux joyaux de la nati!

Ce qui est drôle si il convoque une assemblée générale, c'est que CC sera présent.... Il a pas du penser à ça le père Grimm... Je pense que les clubs avec des dirigeants "historiques" seront avec nous : les suisses allemands. Les clubs aux mains de petit jeunes essaieront de pomper l'asf afin d'obtenir une licence en mars prochain et de sauver leur club de la relégation via les 112 points de retraits à infliger à Sion et enfin les clubs en mains d'étranger s'en foutant du foot et de la Suisse en générale ne feront même pas le déplacement : Servette et Xamax.

Le danger de ce genre d'assemblée, c'est que CC a certainement le droit de demander l'exclusion de Grimm. Prendra-t-il le risque de se faire gicler par une assemblée extraordinaire qu'il a demandé lui même.... Avouez que c'est tentant....

[Sensei]

Ce qui est drôle si il convoque une assemblée générale, c'est que CC sera présent.... Il a pas du penser à ça le père Grimm... Je pense que les clubs avec des dirigeants "historiques" seront avec nous : les suisses allemands. Les clubs aux mains de petit jeunes essaieront de pomper l'asf afin d'obtenir une licence en mars prochain et de sauver leur club de la relégation via les 112 points de retraits à infliger à Sion et enfin les clubs en mains d'étranger s'en foutant du foot et de la Suisse en générale ne feront même pas le déplacement : Servette et Xamax.

Le danger de ce genre d'assemblée, c'est que CC a certainement le droit de demander l'exclusion de Grimm. Prendra-t-il le risque de se faire gicler par une assemblée extraordinaire qu'il a demandé lui même.... Avouez que c'est tentant....

Pas forcément dans certaines associations sportives les statuts prévoient qu'en cas d'assemblée Générale visant à prendre des sanctions pour faits graves contre l'un de ses membre l'AG peut se réunir sans la présence du membre incriminé...
Je ne connais pas (et j'ai pas envie de chercher) les statut de la ligue mais je sais que ca se fait et que c'est possible...

[Nolyd]

à mon avis Soubalt tu te trompes, en ce sens que l'AG que veux demander Grimm est une AGE (assemblée générale exrtraordinaire) et celle-ci doit être convoquéle pour certains points, rien de plus ! CC ne pourrait donc pas lors de la même AGE demander à faire gicler Grimm (même si ça me plairait au plus haut point )

[soubalt]

à mon avis Soubalt tu te trompes, en ce sens que l'AG que veux demander Grimm est une AGE (assemblée générale exrtraordinaire) et celle-ci doit être convoquéle pour certains points, rien de plus ! CC ne pourrait donc pas lors de la même AGE demander à faire gicler Grimm (même si ça me plairait au plus haut point )

même si il ne le peut pas il le fera... c'est ça que c'est beau!

CC Ak-47 de pointe

[olivier]

Frei et Constantin
Le Blick
http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... ieb-178589

[redwhite]

Frei et Constantin
Le Blick
http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... ieb-178589

Allez faire le sondage, pour le moment CC perd à 51%..
C'est déjà un résultat énorme, le dernier sondage il perdait à 70%. Mais à nous de lui faire dépasser les 50

[Green Smokah]

j'ai pas bien compris le lien avec alex frei et ce qu'il a dit... qqn peut m'expliquer?

[arnaud]

j'ai pas bien compris le lien avec alex frei et ce qu'il a dit... qqn peut m'expliquer?

Il a le soutient de Frei. p***** c'est beau, grâce à lui on va s'en sortir. La ligue osera pas aller à l'encontre de ce grand monsieur

[redwhite]

C'est pas un truc de grande importance, c'est du blick tout craché
Ils se sont croisés à la nuit du foot et salués très chaleureusement (comme tu peux voir sur la vidéo). Et ensuite Frei dit juste que c'est la deuxième fois qu'ils se voient et qu'ils s'apprécient bien.

On peut dire que c'est bon pour nous comme le dit Arnaud, mais sur le fond ça change pas grand chose

[Green Smokah]

frei dit quand même pas de ses propres mots: je soutiens cc ?????

[Sensei]

Article 22 – Assemblée générale extraordinaire
1) Le comité peut convoquer une assemblée générale extraordinaire s’il le juge
nécessaire.
Lorsqu’un cinquième des clubs au moins en fait la demande écrite, le comité est
tenu de le faire, au plus tard dans les 60 jours après la remise de la demande.
2) La convocation doit être envoyée 25 jours au moins avant l’assemblée.
3) L’ordre du jour ainsi que les éventuels autres documents doivent être envoyés aux
clubs au plus tard 15 jours avant l’assemblée.
4) Lorsque l’assemblée est convoquée à l’initiative du comité, celui-ci en détermine
l’ordre du jour. Lorsqu’elle est convoquée à la requête d’un cinquième des clubs,
l’ordre du jour doit contenir les points soulevés par ces derniers.

Le comité (à la botte e Grimm le président biensure) peut convoquer une assemblée extraordinaire quand il le désire pour disserter du cas CC selon le point 1 et transmettre l'orde du jour (selon l'article 21 aucun point n'étant pas à l'ordre du jour ne peut etre abordé)
donc CC ne pourra pas y aller pour proposer de virer Grimm

il doit avoir l'appuis 4.2 club en plus du FC Sion 1/5 ème des membres et transmettre l'odre du jour au comité qui a 60 jours pour convoquer l'AG....

Article 9 – Acquisition et perte de la qualité de membre
1) La qualité de membre s’acquiert par l’obtention de la licence.
2) Elle prend fin par la relégation dans une autre section de l’ASF que la SFL, par le
refus définitif de la licence ou la renonciation à celle-ci pour la fin d’une saison.

Si l'on s'en réfère à cet article et comme j'ai rien lu dans le règlement des sanctions pourvant toucher un membre dans son ensemble je me dis que la ligue ne peut pas nous exclure du présent championnat, en tout cas pas le club directement...
ils peuvent par contre s'attaquer directement à CC...

par contre ici:
Article 13 – Obligations des membres
Les membres ont notamment l’obligation:
a) de fidélité à l’égard de la SFL, ce qui signifie notamment qu’ils doivent s’abstenir
de tout comportement contraire aux intérêts de la SFL;
(note de sensei ah ah ah)
4 Statuten f 5.11
b) de veiller, par le biais des règlements internes et des contrats, à ce que leurs
membres, leurs joueurs, leurs entraîneurs et toutes les personnes qui y assument
une fonction se soumettent aux statuts, règlements ainsi qu’aux décisions des organes
compétents de la FIFA, de l’UEFA, de l’ASF et de la SFL; ils ont également
l’obligation de participer aux compétitions organisées par la SFL, l’ASF et l’UEFA.
c) d’adopter dans leurs statuts une clause prévoyant que tous les litiges arbitrables
relatifs aux statuts, règlements ou décisions de la FIFA, de l’UEFA, de l’ASF et de
la SFL et survenant avec la SFL ou entre clubs de la SFL seront soumis au tribunal
arbitral constitué à cet effet;
d) de prévoir, dans tout contrat qu’il passe avec un joueur, un entraîneur ou toute
personne appelée à assumer une fonction dans le club, une clause soumettant
exclusivement à l’arbitrage tous les litiges arbitrables découlant du contrat conclu
ou en rapport avec lui;

Donc d'après les statuts si j'ai bien pigé je suis pas mad max le club aurait du assurer que les 6 joueurs ne se tournent pas vers la justice civile mais respecte l'arbitrage des instence sportives... et surement là qu'ils vont attaquer le club et CC car meme si les joueurs on saisi le tribunale civil en leur nom il est clair que le club et ses interets sont derrière tout ca...

Par contre ce que je pige pas c'est comment une institution comme la SFL peut demander en meme temps:
d'avoir des structures professionnels avec des contrats de travails en bonne et due forme
demander que les travailleurs sous contrats ne peuvent saisir la justice civil en cas de litige sur leur droit au travail

Un organisme comme la SFL ne peut pas édicter des règlements au dessus des lois et jugements des tribunaux suisses... non???

[Trilu]

Après l'arroseur arrosé, le putscheur putshcé ?

J'ose espérer que non.

Ou plutôt "le balayeur balayé ça lui va si bien cette chanson

[Grizzli]

Frei et Constantin
Le Blick
http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... ieb-178589

Allez faire le sondage, pour le moment CC perd à 51%..
C'est déjà un résultat énorme, le dernier sondage il perdait à 70%. Mais à nous de lui faire dépasser les 50

C'est fait: j'ai voté!

[ABN-AMRO]

Exact et c'est sur ce point que la SFL ferait une grande erreur en fixant des sanctions contre le Fc Sion, car personne n'est au-dessus des lois et CC aurait tôt fait de se tourner vers la justice civile...Et comme le disait le prof de droit de l'Uni de Fribourg la justice est un droit fondamental de tout être humain et personne n'a le droit d'empêcher un tiers d'avoir un jugement équitable. La SFL irait donc à l'encontre du droit Suisse voire des droits de l'homme, je vous laisse imaginer les possibilités de recours pour CC.

[Grizzli]

j'ai pas bien compris le lien avec alex frei et ce qu'il a dit... qqn peut m'expliquer?

En fait, la journaliste demande à Alex Frei si Constantin l'embrasse à chaque fois qu'ils se voient et Alex répond : "Non, pas toujours! C'est la deuxième fois. Simplement il m'apprécie et je l'apprécie!"

[Sensei]

Frei et Constantin
Le Blick
http://www.blick.ch/sport/fussball/supe ... ieb-178589

Allez faire le sondage, pour le moment CC perd à 51%..
C'est déjà un résultat énorme, le dernier sondage il perdait à 70%. Mais à nous de lui faire dépasser les 50

C'est fait: j'ai voté!

bon là j'ai voté au moins 30 fois c'est remonté à 50% / 50% mais j'arrive pas à faire plus...
je pense que Grimm est dans son bureau à faire:
voter...
outils
option internet
effacer les cookie
rafraishir
voter...
outils
option internet
effacer les cookie
rafraishir
voter...
etc...
il surment rien d'autre à foutre...

[Black death]

c'est peut-être sa femme à la maison en attendant le facteur

[Nolyd]

Donc d'après les statuts si j'ai bien pigé je suis pas mad max le club aurait du assurer que les 6 joueurs ne se tournent pas vers la justice civile mais respecte l'arbitrage des instence sportives... et surement là qu'ils vont attaquer le club et CC car meme si les joueurs on saisi le tribunale civil en leur nom il est clair que le club et ses interets sont derrière tout ca...

Par contre ce que je pige pas c'est comment une institution comme la SFL peut demander en meme temps:
d'avoir des structures professionnels avec des contrats de travails en bonne et due forme
demander que les travailleurs sous contrats ne peuvent saisir la justice civil en cas de litige sur leur droit au travail

Un organisme comme la SFL ne peut pas édicter des règlements au dessus des lois et jugements des tribunaux suisses... non???

Je ne suis pas Mad Max non plus mais il me semble très clair que :

le club ayant d'abord recourru aux organe d'octroi de licence de la ligue
le club ayant recourru a l'organe de recours de la ligue
le club ayant saisi le TAS ...

il est ensuite en droit d'aller à la justice civile, sans contrevenir aux règles, et vu que selon leurs manière de voir se sont NOS joueurs (bien que transferts non accepté au moment des faits) ils n'ont fait que suivre l'étape suivante ...

ensuite quelle que soit la salade pondue dans leur réglement .... il ne peut pas être valable légalement du moment qu'il baffoue les doirts minimaux de l'individu ! A titre d'exemple si je signe un contrat avec toi comme quoi tu es mon homme à tout faire pour un salaire de 200 francs par année et que tu dois travailler 12h par jour et cela 364 jour par an (ton seul congé étant le 1 janvier) tu peux signer le contrat .... cela ne le rend pas légal pour autant et si tu te plains ensuite à n'importe quel tribunal il annulera de suite ce contrat qui va à l'encontre de tes droits fondamentaux à exister !!

voilà ....

merci Mad de corriger si je me trompe

[sedunii]

Exact!

[humanoregon]

Grimm tente un coup de force pour blesser la bête! Des présidents s'énervent contre CC? C'est lui qui le dit! Mais Que ce soit vrai ou pas, que certains présidents n'en peuvent plus des agissements de CC, Grimm va tout tenter. Il sait
Maintenant que son image et peut être son avenir personnel sont en jeu et il va tout tenter pour avoir le dernier mots. Les prochaines semaines voire mois vont être difficiles n'en
Doutez pas! Par contre, ce que Grimm ignore dans sa folie et sa bêtise humaine, c'est que les instances juridiques vont donner raison définitivement à CC et Grimm devra payer les pots cassés. À ce moment, tous les détracteurs de CC encore présent fermeront leur gueule et finiront par lâcher Grimm un peu comme Hitler s'est retrouvé de plus en plus isolé. la fin de règne de Grimm ne fait que commencer. Peut être restera t-il à la tête de la SFL mais il aura perdu toute crédibilité, et les gens le considéreront comme un vulgaire pantin alors que CC sera le Robin des bois du football national. Qu'il essaie ce Grimm, qu'il déballe toutes les sentences sportives possibles à l'encontre de CC et du Fc sion pour violation de ci, violation de ça. Elles seront les unes après les autres annulées par le civil! Oui ça prendra du temps et ce sera laborieux et agaçant mais Le dernier mot reviendra à CC car la vrai justice est la justice civil ou pénal et non sportive. Courage CC

[eyllar95]

Grimm peut faire ou dire ce qu'il veut. Il perdra car il ne peut rien reprocher d'incorrect à CC.

CC et le FC Sion ont finement joué en retirant le recours au TAS contre la décision de la SFL de rejeter la demande de licence pour les 6 joueurs ayant signé un contrat au FC Sion. En ce sens le Club et CC ont accepté la décision de Muri.

Désormais ce sont ces 6 joueurs qui font valoir le droit au travail et le FC Sion n'a plus rien à voir là-dedans et comme la SFL viole le code des obligations en interdisant à ces travailleurs d'exercer leur métier, n'importe quel juge leurs donnera raison.

La SFL a déjà sanctionné ces gars en leur infligeant une suspension de 1 match et 200.- d'amende. C'est tout ce qu'elle peut faire pour le moment. Ensuite, viendra le temps des recours au TC, au TF, à Strasbourg, ce qui va durer des mois voir des années et le championnat sera depuis longtemps terminé.

La FIFA, quant à elle, fait traîner les choses en refusant les arbitres présentés par le FC Sion, car elle sait pertinemment qu'en jugeant sur le fond, le TAS donnera raison à CC. L'affaire Mexès et AS Roma ayant fait jurisprudence. Elle sait aussi que cette affaire lui coûtera beaucoup d'argent. Demandez à la SFL. Ils ont dû déjà passé à la caisse une fois et cela risque bien de se reproduire.

Pour moi, qui ne suis ni juriste ni avocat, il me semble que ni le FC Sion, ni CC et ni les joueurs ne risque quoi que ce soit. La FIFA et la SFL ne sont pas au-dessus de lois de ce pays ni des pays de l'Union européenne, cf l'affaire Bosmann.

[BIANCONERO]

on est un peu trop obtimiste sur le forum aujourd'hui.
CC atteint le point de non retrour actuellement au lieu de trouver un arrangement à l amiable et de dire qu'il purgera la suspension de transfert cet hiver...
Grimm et Blatter sont plus influant que CC...

[pyt68]

Tiré du site du TAS :

Lausanne, le 9 août 2011 - Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) reste actuellement saisi d'un appel de Olympique des Alpes SA (FC Sion) contre la Swiss Football League (suite au refus de la SFL de qualifier 6 joueurs engagés par Olympique des Alpes).

Olympique des Alpes SA a retiré son appel contre la FIFA (décision d’interprétation suite à la décision FIFA du 16 avril 2009 concernant l’affaire El-Hadary) et sa demande de mesures provisoires urgentes dans la procédure contre la SFL. Comme les parties ne se sont à ce jour pas entendues pour recourir à une procédure accélérée, le TAS poursuivra l'arbitrage entre Olympique des Alpes SA et la SFL conformément aux règles et délais habituels (échanges de mémoires écrits, audience éventuelle, délibération des arbitres du TAS et rédaction de la décision finale). Dans ces conditions, il paraît peu probable qu’une décision définitive puisse être rendue avant le 31 août 2011, date de la clôture de la période estivale de transferts.

[mad max]

ce que le communiqué ne dit pas c'est que le club peut tout à fait saisir le TAS d'une nouvelle demande de mesures provisoires...au cas ou...

[BIANCONERO]

Une question de base:

Les joueurs recrutés cet été peuvent il joueur samedi prochain?

[bouryves]

Une question de base:

Les joueurs recrutés cet été peuvent il joueur samedi prochain?

Oui sauf Billy.... et sauf si une commission de la SFL décide de les suspendre sous prétexte qu'ils jouent au foot avec des chaussures à crampons ou qu'il habitent sur la rive gauche du Rhône ?!

[humanoregon]

Une question de base:

Les joueurs recrutés cet été peuvent il joueur samedi prochain?

Oui sauf Billy.... et sauf si une commission de la SFL décide de les suspendre sous prétexte qu'ils jouent au foot avec des chaussures à crampons ou qu'il habitent sur la rive gauche du Rhône ?!

pauvre billy

[filou81]

Sauvez Billy!

[humanoregon]

Sauvez Billy!

Ca me fait pensez au titre d'un film "sauvez willy" bon d'accord la sortie c'est par là--->